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Cryptomonnaies et chaînes de blocs


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Aperçu

La chaîne de blocs (Blockchain) est une plateforme hautement perturbatrice qui évolue rapidement et procure à presque tous les secteurs des occasions et des défis uniques. Qu’il s’agisse d’entreprises en démarrage et de jeunes entrepreneurs, ou d’organisations de premier plan et de financiers s’intéressant à la technologie des chaînes de blocs, nos clients font appel à Fasken pour obtenir des conseils et des renseignements quant à la façon de s’adapter au milieu des affaires en constante évolution. 

Fasken est aux premières loges de cette révolution et offre aux clients des conseils juridiques de pointe sur les nouveaux enjeux complexes liés aux chaînes de blocs, ainsi que sur les avantages sous-jacents de cette technologie. Forts de notre expérience dans les domaines des technologies financières, médicales, éducatives, propores, des sciences de la vie, des jeux vidéos, des applications logiciels, du commerce électronique entre entreprises, du commerce grand public, du matériel informatique et des logiciels, nous savons que les chaînes de blocs peuvent avoir une incidence sur les nombreux secteurs dans lesquels nos clients exercent leurs activités.

Voilà pourquoi Fasken a formé le groupe de travail Blockchain et cryptomonnaies (Cryptocurrency), qui offre des conseils d’affaires stratégiques et financiers pour aider nos clients 

  • à comprendre les effets actuels du « boum des chaînes de bloc »
  • à cerner les occasions d’affaires pour les entreprises qu’offrent les chaînes de blocs
  • à être à l’affût des enjeux juridiques et de conformité, particulièrement en ce qui a trait aux premières émissions de cryptomonnaie (ICO - initial coin offering) et à la vente de jetons (tokens), ainsi qu’en matière de protection des renseignements personnels
  • à naviguer en toute sécurité au sein de la nouvelle réglementation, par exemple avec les exigences légales en matière de valeurs mobilières imposées sur les émissions de cryptomonnaies et de jetons (coins/tokens) par les organismes de règlementation canadiens et américains.
  • à intégrer la technologie des monnaies numériques, des contrats intelligents (smart contracts) et des chaînes de blocs à vos plans d’affaires et à vos activités
  • à élaborer des pratiques et des politiques opérationnelles qui minimisent les risques associés à l’adoption des technologies de chaînes de blocs et à l’investissement dans celles-ci, ainsi qu’à l’établissement de relations d’affaires avec des entreprises qui utilisent de telles technologies.

Nous sommes d’avis qu’il est important de parler du plus grand changement intervenu sur le plan technologique depuis Internet. Nous sommes conscients du fait que la réglementation dans ce secteur est à un stade embryonnaire, et nous communiquons souvent avec les organismes de réglementation du Canada et d’autres pays chefs de file du secteur des cryptomonnaies afin de nous assurer que nos clients peuvent naviguer avec succès dans cet environnement réglementaire en constante évolution.

Fasken est un chef de file quant aux nouvelles tendances et technologies qui ont une incidence sur les activités de nos clients. Nous anticipons les besoins de demain en investissant dans les solutions aujourd’hui. Fasken est l’un des premiers membres fondateurs du Global Legal Blockchain Consortium (GLBC), ainsi qu’un des membres initiaux Legal Center of Excellence (LCoE) (disponible uniquement en anglais), qui a été mis sur pied par la société logicielle R3.

Équipe

Personnes-ressources
  • Mike M. Stephens, Associé | Technologies de l’information, Vancouver, BC, +1 604 631 3162, [email protected]
  • Daniel Fuke, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Toronto, ON, +1 416 865 4436, [email protected]
  • Marcelo Ciecha, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Montréal, QC, +1 514 397 7444, [email protected]
Mike M. Stephens, Associé | Technologies de l’information Mike M. Stephens Associé | Technologies de l’information Vancouver, BC +1 604 631 3162
Daniel Fuke, Associé | Droit des sociétés et droit commercial Daniel Fuke Associé | Droit des sociétés et droit commercial Toronto, ON +1 416 865 4436
Marcelo Ciecha, Associé | Droit des sociétés et droit commercial Marcelo Ciecha Associé | Droit des sociétés et droit commercial Montréal, QC +1 514 397 7444

Expérience

  • TenX Protocols réalise un placement privé de reçus de souscription, [Transaction - Canaccord Genuity], Placement privé dans le secteur des cryptomonnaies.
  • Streamex Exchange Corp. fusionne avec BioSig Technologies, Inc., [Transaction - Streamforge Inc.], Fusion dans le secteur des technologies financières
  • Bitfarms conclut la vente de son centre de données d’Yguazu, au Paraguay, à HIVE Digital Technologies, [Transaction - Bitfarms], Vente d’un centre de données à Yguazu, au Paraguay, à HIVE Digital Technologies.
  • ATB Ventures annonce la vente de la pile technologique OliuMC à Credivera, [Transaction - ATB Financial], La division d’innovation d’une grande institution financière canadienne se sépare d’une pile technologique visant à améliorer la vérification et la sécurité de l’identité numérique.
  • Parallel Studios obtient un financement de 35 M$ US d’investisseurs, dont Coinbase Ventures et la Solana Foundation, [Transaction - Parallel Studios], Un développeur de jeux vidéo fondés sur la chaîne de blocs obtient un financement de transition important, y compris des participants prestigieux de l’industrie du Web3.
  • Portals réunit 2,5 M$ US en deux tours de financement d’amorçage, [Transaction - Portal Technologies], Un agrégateur de protocoles Web3 annonce la clôture de son deuxième tour de financement d’amorçage, qui a rapporté un capital total de 2,5 M$ US.
  • Voyager Digital Ltd. entame des procédures au titre du chapitre 11 en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, [Transaction - Voyager Digital Ltd.], Une coentreprise liquide les stocks et l’équipement d’un détaillant de produits de santé et de nutrition.
  • Shakepay Inc. devient la première plateforme de négociation de cryptoactifs établie au Québec à être inscrite comme courtier d’exercice restreint au Canada, [Transaction - Shakepay Inc.], À la suite des clarifications publiées par les autorités de réglementation quant aux obligations applicables aux plateformes de négociation de cryptoactifs (« PNC ») exerçant leurs activités au Canada, Shakepay Inc., a décidé de s’inscrire à titre de courtier d’exercice restreint.
  • Une société internationale de minage de bitcoins cotée en bourse a été conseillée par Fasken relativement à une demande complexe de permis de travail pour la mutation d’une personne au sein de la société afin d’accroître ses activités aux États-Unis, [Litige - Client Confidentiel], Une société internationale de minage de bitcoins cotée en bourse a fait appel à Fasken pour obtenir des conseils sur diverses questions relatives à l’immigration, notamment en ce qui concerne une demande complexe de permis de travail pour la mutation d’une personne au sein de la société afin d’accroître ses activités aux États-Unis.

Ressources

  • Protection des marques de commerce au sein des domaines des chaînes de blocs, 19/07/2022
  • Le code fait-il la loi?, 04/05/2022
  • Jeux de cryptomonnaies : les éditeurs et développeurs de jeux vidéo passent au niveau supérieur, 27/04/2022
  • Les ACVM et l’ORCVM mettent en garde les plateformes de négociation de cryptoactifs contre les activités de marketing trompeuses, 12/10/2021

Événements

  • Le commerce électronique et l’IA : cocktail et panel sur les règles juridiques encadrant l'IA en commerce électronique, 11/06/2025
  • Retour sur la Loi 25 : où en sommes-nous?, 20/11/2024
  • Retour sur expérience : la Loi 25, où en sommes-nous?, 18/09/2024
  • Loi 25 : êtes-vous prêts pour la deuxième vague de changements?, 01/11/2023
  • Loi 25 : êtes-vous prêts pour la deuxième vague de changements?, 20/09/2023
  • Choisir des marques gagnantes du point de vue légal, 26/04/2023

Nouvelles

  • Beatdapp présente les utilisations pratiques de la technologie de la chaîne de blocs, 24/11/2022
  • Afternoon T interviewe Mike Stephens dans un podcast sur le processus des fusions et acquisitions, 27/10/2022
  • Voyager Digital dévoile des actifs sous gestion dépassant 1,1 G$ US, 16/02/2021
  • Fasken collabore à un projet de contrat intelligent fondé sur les chaînes de blocs, 08/05/2019
  • Blockchain Investing News cite Mike Stephens dans un article sur la réglementation des chaînes de blocs au Canada et l’occasion de mettre au point le processus, 16/05/2018
  • Le magazine Canadian Lawyer mentionne Fasken dans un article sur l’utilisation des chaînes de blocs dans le cadre de la prestation de services juridiques et des répercussions potentielles pour les avocats, 14/05/2018

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