Nous partageons nos connaissances avec les innovateurs du marché des services financiers et leur donnons les conseils pratiques dont ils ont besoin pour comprendre la réglementation des services financiers et évoluer dans le secteur des technologies émergentes.
La détermination de la réglementation applicable a lieu à un stade très précoce de la croissance d’une société de technologie financière, ce qui signifie que la société doit prendre des décisions importantes concernant les produits, les services et la fidélisation de la clientèle bien avant des sociétés d’autres secteurs.
Selon la réglementation applicable, il est possible qu’une société de technologie financière en démarrage investisse des ressources et des fonds considérables pour s’assurer de la conformité réglementaire de ses produits ou ses services et doive déterminer s’il est viable sur le plan commercial de les proposer à des sociétés offrant des services financiers aux particuliers.
Les sociétés de technologie financière sollicitent nos conseils en raison de notre connaissance approfondie du secteur financier et de sa réglementation. Nous avons acquis cette expérience en travaillant fréquemment pour un bon nombre des principaux acteurs du secteur des services financiers et en misant sur notre compréhension des besoins des sociétés émergentes des secteurs technologiques, que nous conseillons depuis longtemps. Nous comprenons également comment le secteur évolue et s’adapte au changement, ce qui nous permet d’aider les clients à faire évoluer leurs produits et leurs services au gré du changement générationnel, le tout, dans le respect des règlements en vigueur.
En plus des conseils proposés par nos groupes des TI et de la PI, nous sommes en mesure de guider les clients dans leurs activités commerciales en les aidant à cibler et à établir des partenariats commerciaux potentiellement viables. Nous aidons aussi nos clients à comprendre le « bac à sable réglementaire » qui s’applique à leurs produits et à leurs services. Nous facilitons également l’obtention d’approbations réglementaires en conseillant les clients sur les incidences commerciales des obligations relatives à la conformité et en négociant avec les organismes de réglementation fédéraux et provinciaux en leur nom.
Le soutien que nous offrons aux clients du secteur de la technologie financière dépasse les questions relatives à la conformité réglementaire. Nous accompagnons ces clients dans le cadre d’acquisitions et relativement à des coentreprises, à des contrats de licences ainsi qu’à d’autres aspects des opérations de fusion et d’acquisition. Voici quelques-uns des domaines clés sur lesquels nous conseillons nos clients :
- Services de détail – Les clients peuvent compter sur les vastes connaissances et l’expérience approfondies que l’équipe des services bancaires de détail de Fasken possède en matière de questions propres au secteur des services financiers, comme la divulgation des coûts d’emprunt aux consommateurs, la lutte contre le blanchiment de capitaux, l’évaluation de crédit, la confidentialité, la réglementation antipourriel, la publicité et le commerce électronique – des domaines qui sont tous axés sur les produits bancaires de détail et les questions juridiques liées aux services aux particuliers.
- Réglementation du droit commercial/des sociétés et du secteur des valeurs mobilières – Nos connaissances et notre expérience approfondies couvrent la vente et la commercialisation de titres en ligne, les activités de financement et la gestion de fonds offrant des produits financiers, le financement participatif par titres, les projets s’appuyant sur les chaînes de bloc pour retirer l’intermédiaire dans les opérations financières ou sur titres, la cryptomonnaie ou les plateformes de transactions de crypto actifs et tous les fournisseurs de produits et de services connexes.
- Financement – Notre équipe aide régulièrement des sociétés de technologie financière à réunir des capitaux. Nous conseillons certaines des sociétés à forte croissance chefs de file du secteur de la technologie financière et des investisseurs pendant toutes les étapes des financements, que ce soit à l’égard des capitaux propres et des instruments convertibles ou encore de la sortie. Nous sommes également bien connus pour notre expérience en financement par capital de risque, car nous avons guidé des sociétés de technologie financière dans le cadre de nombreux financements par emprunt réalisés auprès de prêteurs institutionnels et d’investisseurs en capital de risque, y compris des financements pour des entreprises qui ont un modèle de revenus mensuels récurrents établi et relativement aux crédits d’impôt pour l’innovation (RS&DE).
Grâce à notre vaste expérience et à nos connaissances pointues en matière de solutions novatrices permettant aux sociétés de technologie financière de relever les défis uniques que présente leur secteur, ainsi qu’à notre compréhension approfondie des questions liées à la réglementation des services bancaires de détail et des valeurs mobilières, nous sommes bien placés pour fournir des conseils pratiques, efficaces et pertinents sur l’offre de nouveaux produits et services dans ce secteur en rapide évolution.
