En ces temps difficiles, l'accent est mis de plus en plus sur les solutions énergétiques propres, comme l’utilisation de carburants renouvelables, de matériaux de construction à faible teneur en carbone et de véhicules fonctionnant à l’électricité ou à l’hydrogène. Le captage, l’utilisation et le stockage du carbone (CUSC), la gestion de la consommation d’énergie et les matériaux verts comptent parmi d’autres tendances majeures tournées vers l’avenir. Ces solutions visent à réduire la consommation d’énergie, les dommages à l’environnement et le gaspillage, tout en améliorant la rentabilité et la productivité.
Fasken offre des conseils et une expérience de premier plan dans le domaine des technologies propres en accompagnant ses promoteurs et ses investisseurs. Nous avons conseillé des clients dans plusieurs secteurs d’activités, y compris : la production d’énergie renouvelable et les services en efficacité énergétique; les systèmes solaires photovoltaïques, les logiciels, capteurs et systèmes de contrôle connexes; les systèmes et technologies de stockage d’énergie; la science et les technologies des matériaux; la purification et la gestion de l’eau. Nos clients dans le domaine des technologies propres comprennent aussi bien des entreprises en démarrage à forte croissance que de grandes sociétés ouvertes.
Notre équipe Fasken est composée d’avocats hautement qualifiés dans différents domaines de pratique, dont les suivants :
- Fusions et acquisitions - Qui dit marché émergent dit entreprises émergentes. Il n’est pas rare que les entreprises émergentes et de petite taille soient impliquées dans des opérations de fusion ou d’acquisition. Qu’une entreprise prenne de l’expansion et se consolide pour accroître sa part de marché ou pour s’incorporer à un acteur existant du secteur, l’équipe d’avocats de premier plan du groupe Fusions et acquisitions de Fasken possède une vaste expérience des questions liées à divers secteurs.
- Énergie - Notre équipe possède une connaissance approfondie des aspects uniques des technologies liées au climat. Nous travaillons en étroite collaboration avec les équipes technologiques et commerciales de nos clients pour leur permettre de saisir les occasions d’affaires offertes sur les marchés du carbone réglementé et volontaire afin d’en tirer profit et de protéger les sources de revenus des compensations des émissions de carbone et des technologies à bilan carbone négatif.
- Technologies émergentes et capital de risque - Fasken conseille régulièrement des clients de l’ensemble de la chaîne de valeur des technologies propres, depuis les opérations de démarrage et de capital de risque jusqu’à la commercialisation et aux sorties. Nous aidons les promoteurs et les investisseurs du vaste domaine des technologies propres et des énergies renouvelables à croître en réalisant des rondes de financement et nous les aidons à assurer leur conformité réglementaire, notamment en matière d’évaluations environnementales, de permis, de structuration fiscale et de financement.
- Propriété intellectuelle - La propriété intellectuelle est généralement l’un des aspects les plus importants des entreprises dans le secteur des technologies propres. Notre équipe travaille avec une clientèle composée d’inventeurs individuels, d’entreprises en démarrage et de multinationales avec pour seul objectif de protéger leurs innovations et leurs connaissances. Nous pouvons également offrir des conseils sur la liberté d’exploitation et sur la brevetabilité des inventions.
Les industries orientées vers l’avenir exigent une réflexion orientée vers l’avenir. L’équipe d’avocats novateurs de Fasken peut aider toute entreprise de technologies propres, quel que soit son secteur d’activité, à mettre en place un plan innovant et avant-gardiste pour accroître sa présence sur le marché des technologies propres.
