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Technologies, médias et télécommunications


Nous sommes le cabinet de confiance des entreprises technologiques dynamiques.
Les entreprises de toutes tailles et de tous les horizons utilisent de nouvelles technologies pour atteindre de nouveaux sommets. Notre expérience dans le secteur vous donnera un avantage stratégique dans un monde numérique qui évolue rapidement.
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Aperçu

Les entreprises de toute taille innovent et mettent au point de nouvelles technologies à différentes fins, dont la rationalisation de leurs opérations et l’amélioration de l’expérience client. Les avocats de Fasken maîtrisent parfaitement les codes de ce secteur et peuvent conseiller les entreprises à chaque étape de leur développement. La course à la réussite dans ce secteur nécessite non seulement de l’agilité et de la créativité, mais aussi du réalisme. Nous soutenons nos clients d’une extrémité à l’autre du spectre.

Fasken, qui est considéré comme étant un cabinet de choix pour les entreprises de haute technologie internationales qui élargissent leurs activités ou font des acquisitions au Canada et pour les sociétés de capital de risque étrangères qui investissent dans des entreprises canadiennes de haute technologie, offre à ses clients des conseils dans de nombreux secteurs : 

•          Communications (pour les aspects tant réglementaires que transactionnels);

•          Technologies commerciales (impartition, élaboration et mise en œuvre de systèmes, augmentation des effectifs, concession de licences, SaaS (logiciel en tant que service), IaaS (infrastructure en tant que service), commerce électronique, conventions de services infonuagiques et conventions connexes;

•          Enjeux spécifiques à la technologie (développement logiciel agile et  code source ouvert);

•          Élaboration de politiques (politiques sur la sécurité des TI, politiques sur la conservation des documents,  politiques sur l’utilisation d’appareils personnels au travail, politique sur le financement des médias numériques au Canada);

•          Médias et divertissement, y compris radio et télévision ainsi que musique, sports, édition, art et théâtre et les questions relatives à la réglementation et les questions litigieuses (y compris la diffamation);

•          Cybersécurité, atteintes à la sécurité des données et gestion des risques;

•          Respect de la vie privée, protection des consommateurs et lutte contre les pourriels. 

Nos clients vont des entreprises de haute technologie en démarrage et émergentes les plus actives et les plus respectées aux sociétés faisant partie du palmarès Fortune 500. Du côté du secteur public, nous représentons des gouvernements et des établissements publics, auxquels nous apportons une connaissance approfondie des différents paliers d’intervenants dans ce milieu en constante évolution.

Nous savons que, même si bon nombre de nos clients des secteurs de la finance, de la technologie et des communications investissent dans des laboratoires internes d’innovation, ils n’en convoitent pas moins l’acquisition de sources d’innovation externes. Chez Fasken, nous pouvons être plus que des conseillers juridiques, nous pouvons être une plaque tournante de réseautage en mettant à profit notre vaste expérience en matière de représentation de vendeurs et d’acheteurs de technologies et de communications, afin de vous présenter à des intervenants à des fins d’acquisition, de financement ou autres fins commerciales.

Soyez prévoyant — attendez-vous au changement et anticipez-le, appelez l’un des membres de notre équipe aujourd’hui!

Pour en savoir plus, abonnez-vous à notre bulletin sur les communications, parcourez nos mandats récents ou communiquez avec l’un de nos avocats pour en savoir plus.

Domaines d'Expertise

  • Communications, Fasken jouit d’une réputation internationale pour ses conseils éclairés et proactifs dans le secteur des communications. D’ailleurs, nos clients, les répertoires d’avocats et nos pairs nous considèrent comme des chefs de file de l’industrie depuis des décennies. Nous travaillons en étroite collaboration avec des organisations qui souhaitent réaliser des projets innovants complexes tout en continuant d’exercer efficacement leurs activités dans les domaines des télécommunications, de la radiodiffusion et des médias. Nous collaborons avec les clients pour mettre en œuvre des stratégies à l’égard de services de télécommunications terrestres et par satellite et des questions de gestion du spectre qui en découlent. Notre équipe chevronnée comprend un ancien ministre des Communications et un ancien ministre du Commerce international du gouvernement fédéral, ainsi que des avocats qui ont travaillé au sein d’importantes organisations du domaine des communications.
  • Cryptomonnaies et chaînes de blocs
  • Divertissement et médias, Nos services couvrent toutes les activités dans ce secteur, y compris les questions de stratégie et de financement, les opérations commerciales, les approbations réglementaires, l’élaboration de politiques, les relations gouvernementales, la propriété intellectuelle et le règlement de différends.
  • Intelligence artificielle, Fasken travaille aussi bien avec des entreprises en démarrage que des multinationales bien implantées pour les aider à s’y retrouver dans le paysage juridique de l’intelligence artificielle qui évolue rapidement. Nous répondrons à vos questions concernant la création, la protection, la commercialisation et l’acquisition de technologie liée à l’intelligence artificielle.
  • Jeux vidéo et jeux d'ordinateur, L’équipe de jeux vidéo de Fasken, qui possède des décennies d’expérience au Canada, travaille avec des éditeurs, des développeurs et des fournisseurs de services locaux et internationaux, et apporte une connaissance de l’industrie qui rehausse les services juridiques que nous offrons. Nous étions sur la scène bien avant les jeux à grand succès pour consoles PlayStation et XBox et tout au long de l’ascension des appareils mobiles en tant que plateformes de jeux vidéo, puis au cours du changement de structure de publication et de promotion aux fins de financement et de partage des revenus ainsi que des changements importants en matière de développement et de stratégies liées aux jeux live ops.
  • Réseau 5G
  • Technologies de l’information, Fasken peut vous aider à mettre en œuvre des stratégies de gestion des risques qui vous permettront d’aller de l’avant en toute tranquillité. Notre équipe d’avocats chevronnés dans le domaine des TI vous aidera à déterminer comment utiliser les technologies, mettre en place des solutions technologiques adaptées à vos besoins et choisir les technologies nécessaires à la réalisation de vos objectifs. Grâce à nos bureaux situés sur trois continents et grâce au réseau d’experts d’envergure internationale que nous avons constitué, nous sommes en mesure de vous conseiller, quel que soit l’endroit du monde où vous êtes établis.
  • Technologies émergentes et capital de risque, Depuis plus de 30 ans, nous soutenons des entreprises en démarrage, des fonds de capital de risque et des acquéreurs de sociétés technologiques à forte croissance qui se démarquent – nous sommes présents du démarrage à l’expansion, et jusqu’à la sortie.
  • Technologies propres, Fasken offre des conseils et une expérience de premier plan dans le domaine des technologies propres en accompagnant ses promoteurs et ses investisseurs.

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Leslie Milton, Associée | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS, Ottawa, ON, +1 613 696 6914, lmilton@fasken.com
  • Shahrooz Nabavi, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4910, snabavi@fasken.com
  • Gerald (Jay) Kerr-Wilson, Associé | Agent de marques de commerce, Ottawa, ON, +1 613 696 6884, jkerrwilson@fasken.com
  • Andrew S. Nunes, Associé | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS, Toronto, ON, +1 416 865 4510, anunes@fasken.com
  • Karam Bayrakal, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4850, kbayrakal@fasken.com
  • Will Shaw, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 4554, wshaw@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Marine Biologics Inc. dans le cadre de son acquisition de Spoitz Enterprises, [Transaction - Marine Biologics Inc.], Marine Biologics Inc. a fait l’acquisition du groupe d’ingénierie de premier plan au Canada spécialisé en bioprocédés pour les macroalgues.
  • Goodfood acquiert Genuine Tea, [Transaction - Goodfood Market Corp.], Acquisition d’une participation de 81 % dans Genuine Tea par Goodfood.
  • Cascadia Seaweed réunit 4 M$ CA lors d’un tour de financement, [Transaction - Cascadia Seaweed Corp.], Financement par capital de risque au Canada pour Cascadia Seaweed
  • Squadra Ventures mène un tour de financement d’extension d’amorçage de 6 M$ US pour Wyvern, [Transaction - Squadra Ventures], Une société de capital de risque fournit des capitaux supplémentaires à une jeune entreprise canadienne de données spatiales.
  • Syntax Systems acquiert Argon Supply Chain Solutions, [Transaction - Syntax Systems], Acquisition d’Argon Supply Chain Solutions par Syntax Systems.
  • Pender Growth Fund et Acorn Capital Partners acquièrent POWR Inc., Rowanwood Professional Service, CHL Software et Assured Software Limited, [Transaction - Pender Software Holdings Ltd.], Vente de plusieurs filiales dans le secteur des technologies
  • Un syndicat dirigé par Eira Thomas fait l’acquisition de la plateforme de vente de diamants bruts Clara, [Transaction - Eira Thomas], Un syndicat canadien exerçant dans le domaine des diamants acquiert un marché numérique de diamants bruts.
  • Top Down Ventures Ltd. annonce la première clôture de son fonds Top Down Founders Fund I d'un montant de 25 millions de dollars américains, [Transaction - Top Down Ventures Ltd.], Top Down Ventures Ltd. établit son premier fonds de capital de risque.
  • Énergie Flumen gagne devant la Régie de l’énergie concernant un projet d’envergure à Matane, [Litige - Énergie Flumen inc.], Représentation d’Énergie Flumen dans le cadre d’un litige avec Hydro-Québec.

Ressources

Événements

Nouvelles

  • Scott Prescott, Kiera Boyd et Riley Mintz commentent la mise en œuvre de la Loi sur la diffusion continue en ligne du Canada dans Lexpert, 13/12/2024
  • Sophie MacRae et Heather Whiteside commentent les obligations liées aux soins virtuels, à l'IA et aux mégadonnées, 17/06/2024
  • Affaire du « procès secret » : un gain important pour le droit du public à l’information devant la Cour suprême du Canada, 07/06/2024

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