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Travail, emploi et droits de la personne


On met la main à la pâte, partout au pays.
Avec des bureaux dans toutes les grandes villes, notre équipe primée fournit des conseils proactifs et concrets – des conventions collectives à la gestion des risques en passant par les programmes de conformité. Bref, tout pour gérer un actif clé : vos employés.
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Aperçu

Savoir composer avec les questions touchant le travail, l’emploi et les droits de la personne est essentiel pour quiconque souhaite attirer des talents, les maintenir en poste, les motiver, et ainsi entretenir et développer votre entreprise.

À partir de nos bureaux établis dans tous les grands centres urbains du Canada, nos avocats spécialisés en droit du travail et de l’emploi et en droits de la personne travaillent avec les clients afin de leur fournir des conseils proactifs et pragmatiques. Que vous fassiez appel à nous pour conclure des conventions collectives novatrices ou pour créer des programmes de gestion des risques et de conformité, nous saurons mettre à profit nos connaissances approfondies et notre expérience pour vous aider. Si des différends surviennent, nous vous aiderons à apaiser les tensions parmi les intervenants et représenterons habilement vos intérêts devant les tribunaux ou en arbitrage.

 

En plus de notre présence dans l’ensemble du Canada et de notre vaste expérience, le groupe Travail, emploi et droits de la personne compte également sur des avocats minutieux et hautement qualifiés à Johannesburg, en Afrique du Sud, et entretient des relations avec des experts partout dans le monde, ce qui nous permet d’aider des employeurs de tous les secteurs de l’industrie ainsi que du gouvernement, et ce, où qu’ils soient.

 

Étant l’un des plus importants groupes de pratique Travail, emploi et droits de la personne de Fasken au Canada, nous sommes en mesure d’aider les clients – partout au pays et de façon coordonnée – quel que soit leur besoin dans ces domaines. Nous représentons d’importants employeurs sous réglementation fédérale, dont des banques, des compagnies aériennes, des sociétés de télécommunications et des sociétés d’État. Nous conseillons également de nombreux employeurs d’envergure dans un vaste éventail de secteurs sous réglementation provinciale, notamment le commerce de détail, le secteur manufacturier, le secteur minier, l’agriculture, l’éducation, la santé et les services financiers.

 

Fasken agit pour le compte de nombreuses sociétés étrangères de renom, leur offrant des services de représentation et de conseils spécialisés afin de les aider à adapter leurs stratégies en matière de ressources humaines à la réalité canadienne et sud-africaine.

 

Pour obtenir des renseignements à jour concernant la législation et les questions relatives au droit du travail et de l’emploi et aux droits de la personne qui pourraient avoir une incidence sur vos activités commerciales, vous pouvez vous abonner à notre bulletin de l'espace RH, prendre connaissance des mandats que nous avons réalisés dernièrement ou communiquer avec l’un de nos avocats.

 

Domaines d'Expertise

  • Conseils en matière d’emploi et litiges, Avoir proactivement recours à des conseillers juridiques réputés vous permettra de prendre une longueur d’avance, d’améliorer votre compréhension de vos obligations légales, de vous assurer d’avoir mis en place des politiques et des pratiques efficaces, et pourrait se traduire par d’importantes économies et vous éviter des risques au fur et à mesure que votre entreprise et votre part de marché augmentent.
  • Droits de la personne et discrimination, L’attention croissante accordée aux questions de discrimination et de droits de la personne requière que les organisations soient davantage vigilantes et proactives lorsqu’elles réévaluent et réexaminent leurs activités à la lumière de la législation régissant les droits de la personne. Que ce soit dans le cadre de l’élaboration d’une politique sur la diversité, de l’évaluation d’un l’accommodement raisonnable pour une personne handicapée ou de la défense à la suite d’une plainte pour atteinte aux droits de la personne, les avocats spécialisés en droits de la personne de Fasken peuvent vous aider.
  • Équité en milieu de travail, Chez Fasken, nous sommes là pour guider les organisations tout au long de l’établissement et de la vérification de programmes d’équité en milieu de travail. Nous élaborons des stratégies pour corriger les vulnérabilités décelées et nous assurons que chaque programme soit conforme à la législation applicable, ce qui permet à nos clients de demeurer du bon côté de la loi. Lorsque des différends surviennent, nous représentons les employeurs devant les organismes d’application de la loi, les commissions et les tribunaux.
  • Équité, diversité et inclusion (EDI), Le parcours vers l’EDI est complexe. Que vous amorciez ce parcours ou que vous en compreniez déjà bien les principes, les initiatives d’EDI nécessitent une planification minutieuse, une réflexion continue et des conseils stratégiques. C’est là que nous pouvons vous aider.
  • Immigration, Vous avez besoin de la « bonne » équipe d’experts pour atteindre vos objectifs de croissance, de développement et d’innovation? Vous cherchez des façons créatives de recruter des travailleurs étrangers pour remédier à votre pénurie de main-d’œuvre? Nous pouvons vous aider.
  • Relations de travail dans le cadre de fusions, d’acquisitions et de ventes d’entreprise, La conclusion d’une fusion, d’une acquisition ou d’une vente offre de nombreux avantages, mais s’accompagne également d’un lot de questions devant être soigneusement examinées et prises en compte. Une de ces questions clés concerne la main-d’œuvre, car les répercussions de votre transaction sur la main-d’œuvre se manifesteront sur les plans de la composition de l’effectif, des régimes de rémunération, des contrats d’emploi et des obligations de votre entreprise en matière de régimes de retraite et d’avantages sociaux.
  • Relations de travail et négociation collective, De bonnes relations de travail reposent sur une communication transparente et une gestion forte, mais respectueuse. Les avocats du groupe Travail, emploi et droits de la personne de Fasken possèdent une vaste expérience de représentation d’employeurs dont les travailleurs sont syndiqués et de prestation de conseils pour répondre à leurs besoins en matière de relations de travail. Dans de nombreux cas, les relations avec nos clients remontent à plusieurs décennies, et nos clients font confiance à notre équipe, qu’ils aient besoin de conseils stratégiques ou de représentation.
  • Rémunération des hauts dirigeants, Notre équipe multidisciplinaire conseille autant des multinationales que des entreprises locales en démarrage sur les questions relatives à la rémunération des hauts dirigeants en s’appuyant sur sa vaste expertise en droit du travail, en droit fiscal, en droit des sociétés et en droit des valeurs mobilières
  • Secteur fédéral, La pratique de Fasken dans le domaine du travail et de l’emploi est inégalée au Canada. Le secteur fédéral compte certains des plus grands employeurs du pays, dont beaucoup entretiennent des relations complexes et de longue date avec les syndicats. Pour cette raison, les questions relatives au travail et à l’emploi que ces employeurs doivent gérer revêtent une importance cruciale pour leur entreprise.
  • Services de prévention en matière de santé et de sécurité au travail et indemnisation des accidents du travail, Les lois en matière de santé et sécurité au travail et les régimes d’indemnisation des accidents du travail à l’échelle du Canada régissent la sécurité des travailleurs et leur bien-être financier en cas de blessure ou de maladie professionnelle. Les problématiques et les enquêtes dans ce domaine comportent des éléments complexes. Les sanctions en cas de mauvaises pratiques sont sévères, et les coûts sont importants.
  • Soins de santé – Droit du travail et de l’emploi, Notre expérience et nos réussites auprès de nos clients du secteur des soins de santé nous permettent d’anticiper les problèmes avant qu’ils ne surviennent ainsi que d’évaluer et de gérer de manière proactive les risques de litiges.

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Emilie Paquin-Holmested, Associée | CO-CHEFFE, TRAVAIL, EMPLOI ET DROITS DE LA PERSONNE, Montréal, QC, +1 514 397 5111, epaquin@fasken.com
  • Shane D. Todd, Associé | Co-chef, Travail, emploi et droits de la personne, Toronto, ON, +1 416 868 3424, stodd@fasken.com
  • David G. Wong, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4920, dwong@fasken.com
  • Andrew Dixon, Associé, Calgary, AB, +1 403 261 8481, adixon@fasken.com
  • Paul Fouche, Associé, Johannesburg, +27 11 586 6021, pfouche@fasken.com
  • Sébastien Lorquet, Associé, Ottawa, ON, +1 613 696 6891, slorquet@fasken.com
  • Sébastien Gobeil, Associé, Québec, QC, +1 418 640 2032, sgobeil@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Vente réussie d’Ulula Canada Inc., un chef de file des technologies d’analyse des pratiques relatives au respect des droits de la personne, [Transaction - Ulula Canada Inc], Une société canadienne de technologies des droits de la personne effectue une opération de vente.
  • HealWELL AI Inc. obtient gain de cause lors d’une audience sommaire devant le Tribunal des droits de la personne de l’Ontario, [Litige - HEALWELL AI Inc.], Une société de soins de santé canadienne obtient gain de cause devant le Tribunal des droits de la personne de l’Ontario.
  • Humber River Health obtient le maintien de la politique de vaccination obligatoire, [Litige - Humber River Health], Grief contestant la politique de vaccination obligatoire contre la COVID-19 de l’hôpital Humber River.
  • Le Gouvernement du Québec a été représenté par Fasken dans un arbitrage conventionnel sur la rémunération des avocats et notaires de l’État, [Litige - Gouvernement du Québec], Représentation du Gouvernement du Québec dans le cadre d’un arbitrage sur la rémunération.
  • Vente de Gelpac à ProAmpac, [Transaction - Gelpac Inc.], Vente de Gelpac à ProAmpac.
  • Building Controls & Solutions effectue un placement complémentaire par l’acquisition de Yorkland Controls Limited, [Transaction - Building Controls Solutions et LKCM Headwater Investments], Une société de placement privée effectue un placement complémentaire pour sa société de portefeuille.
  • H.W. International B.V. vend ses activités nord-américaines à Risk Strategies, [Transaction - H.W. International B.V.], Global, courtier d’assurance privé, vend des activités nord-américaines à une société de courtage américaine.
  • L’hôpital Humber River a réussi à faire rejeter par la commission des relations de travail une demande de déclaration d’employeur lié et de vente d’entreprise, [Litige - L’hôpital Humber River], La commission des relations de travail rejette la demande de déclaration d’employeur lié au motif qu’aucune preuve prima facie n’a été établie.
  • ABB réalise l’acquisition de la société de technologie de l’eau intelligente Real Tech, [Transaction - ABB], En rehaussant son portefeuille d’une technologie de capteurs optiques essentielle à l’ère de la gestion intelligente des eaux, l’entreprise élargit sa forte présence dans le marché.

Ressources

Événements

  • Équité, diversité et inclusion (EDI) – Ce que vous devez savoir, 24/02/2025
  • Bilan de l’année : Négociation collective, 03/12/2024
  • Gérer l’absentéisme au travail – Perspectives juridiques pour les employeurs, 26/11/2024

Nouvelles

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