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Energie et Climat


Nous mettons notre propre énergie envers la simplification d’enjeux complexes.
Plus de 100 avocats travaillent sur des projets du secteur de l’énergie, dans le monde entier. Nous offrons des solutions pratiques fondées sur des décennies d’expérience et de collaboration dans l’industrie.
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Le Groupe Mondial Énergie et Climat de Fasken conseille ses clients issus du secteur énergétique relativement à un vaste éventail de services juridiques. Que vous soyez engagé dans le processus d’autorisation gouvernementale d’un nouveau pipeline ou dans la construction d’une nouvelle ligne de transport, que vous soyez aux prises avec un conflit de travail dans une centrale électrique, sur le point de déposer une nouvelle demande auprès d’un service d’utilité public ou que vous entamiez un processus de fusion et d’acquisition relativement à des actifs, notre équipe multidisciplinaire peut vous aider à réussir.

Engagements de carboneutralité, stockage d’énergie, nouvelles technologies, modèles d’affaires en évolution, réconciliation avec les communautés autochtones et équité, diversification du portefeuille énergétique; voilà qui résume à peine à quel point le secteur et le marché de l’énergie se transforment à un rythme sans précédent alors que les pressions, et les occasions, se manifestent sous différentes formes. Il ne fait aucun doute que le secteur de l’énergie est en pleine transition.

Que vous ayez en tête la mise en œuvre de nouveaux projets, la remise à neuf d’une installation existante, l’application de stratégies bancaires et de financement vert uniques, des transactions de compensation en carbone, la conclusion de transactions de fusions et acquisitions ou encore l’achat ou l’intégration de nouvelles technologies pour avoir un bilan négatif en carbone, notre équipe multidisciplinaire mondiale, composée de professionnels spécialisés dans le secteur de l’énergie, est là pour vous aider à réussir.

L’obtention de permis et d’approbations réglementaires et les consultations des groupes autochtones, des communautés et des parties prenantes locales sont des éléments incontournables de tout projet énergétique. Ces enjeux, qui gagnent en complexité, font partie intégrante de notre travail. Nous avons décidé de mettre l’accent sur les décisions positives en matière d’évaluation environnementale, et nous avons développé une expertise dans ce domaine. Notre savoir-faire englobe l’obtention de permis clés pour les installations, ainsi que les négociations d’ententes sur les répercussions et les avantages, d’ententes sur les retombées locales, de financements et de coentreprises. Nous aidons nos clients à établir des relations durables qui vont de l’étape de l’élaboration d’un projet jusqu’à sa mise en œuvre et même au-delà.

Les tribunaux de réglementation jouent un rôle important dans le secteur. En tant que demandeur ou intervenant, vous avez des préoccupations et des objectifs importants. Les avocats et les avocates de Fasken sauront vous écouter et mettre à profit leur vaste expérience dans la représentation de clients et l’obtention des résultats nécessaires à l’atteinte de leurs objectifs, que ce soit relativement à une procédure habituelle visant la réglementation des tarifs ou la réglementation fondée sur le rendement, à une autorisation de construction, à une audience pour l’approbation d’un projet ou à l’un des nombreux types de procédures supervisées par les tribunaux de réglementation.

Nous conseillons des sociétés privées et publiques, des promoteurs, des entreprises de services publics, des prêteurs et des gouvernements partout dans le monde qui interviennent dans tous les domaines du secteur, depuis la réglementation des tarifs aux ententes de production, y compris des projets de plusieurs milliards de dollars s’échelonnant sur plusieurs années, jusqu’aux transactions de fusions et acquisitions les plus complexes.

Grâce à notre pratique d’envergure internationale, les clients que nous conseillons et les projets auxquels nous participons rayonnent dans toutes les provinces canadiennes, aux États-Unis et dans plus de 25 pays en Europe, en Afrique, au Moyen-Orient, en Amérique latine et en Asie.  Notre équipe de professionnels dévoués fournit un service à la clientèle exceptionnel adapté à vos besoins et sait comment établir une collaboration fructueuse avec votre équipe interne et d’autres conseillers externes.

Contenu sur la transition à l’œuvre dans le secteur de l’énergie
Abonnez-vous à notre infolettre sur le secteur de l’énergie, consultez nos mandats représentatifs ou communiquez avec nos avocats et avocates pour savoir comment nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs.


Domaines d'Expertise

  • Changement climatique et marchés du carbone, Nous collaborons avec nos clients provenant d’un large éventail d’industries à forte intensité d’émission de gaz à effet de serre, et auprès des promoteurs de projets et autres acteurs du marché en leur offrant des services et conseils en matière d’analyse de politiques, d’efficacité énergétique et de projets de crédits compensatoires et d’échange de droit d’émission de gaz à effet de serre.
  • Droit de l’environnement, Nous aidons les clients en leur fournissant des services de conseils en matière de réglementation, d’obtention de permis, de règlement des litiges, de procédures réglementaires, de protection, de conformité, de contamination et de décontamination.
  • Électricité, Fasken conseille des services d’utilité publics, des producteurs d’énergie indépendants, ainsi que des transporteurs, des distributeurs et des détaillants d’électricité en matière réglementation des services publics et à l’égard de certains des projets de production d’électricité les plus importants au monde.
  • Énergie Commerciale, Les stratégies commerciales à privilégier dans le secteur de l’énergie peuvent être complexes.
  • Énergies renouvelables, Fasken conseille les entreprises de services publics, les producteurs indépendants, les investisseurs, les prêteurs et les fournisseurs quant aux permis, à la construction, aux ententes commerciales, aux opérations de fusion et d’acquisition, à la fiscalité et au financement de projets et d’opérations commerciales d’énergies renouvelables.
  • Financement et opérations bancaires, Les opérations bancaires et le financement sont au cœur de toute économie et sont les éléments vitaux du secteur de l’énergie.
  • Fusions et acquisitions, Les équipes chargées de la négociation de fusions et d’acquisitions dans le secteur de l’énergie ont de nombreux obstacles à surmonter.
  • Hydrogène
  • L’écoblanchiment et les litiges relatifs au climat, Les entrepreneurs et les sociétés cherchent à mettre des produits verts ou carboneutres sur le marché, à établir des cibles climatiques de « zéro émission nette » et à prendre d’autres mesures positives visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre.
  • Projets Énergétiques, Le secteur des projets énergétiques connaît une croissance soutenue partout dans le monde.
  • Réglementation et litiges dans le secteur de l'énergie, Que votre organisation active dans le secteur de l’énergie soit sous réglementation fédérale, provinciale ou territoriale, elle est touchée et concernée par les décisions des tribunaux de réglementation.
  • Secteur pétrolier et gazier, Fasken travaille avec des producteurs, des sociétés de GNL (gaz naturel liquéfié), des entreprises de production, des sociétés de pipeline et de services, et des sociétés de services d’utilité publics pour tous leurs besoins juridiques, notamment l’approbation des installations, la réglementation des tarifs ainsi que le financement, les fusions et les acquisitions d’entreprises.
  • Stockage de l’énergie et batteries
  • Technologies propres, Fasken offre des conseils et une expérience de premier plan dans le domaine des technologies propres en accompagnant ses promoteurs et ses investisseurs.
  • The road to net zero, Nous collaborons avec nos clients provenant d’un large éventail d’industries à forte intensité d’émission de gaz à effet de serre, et auprès des promoteurs de projets et autres acteurs du marché en leur offrant des services et conseils en matière d’analyse de politiques, d’efficacité énergétique et de projets de crédits compensatoires et d’échange de droit d’émission de gaz à effet de serre.

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Ron Ezekiel, Associé | CO-CHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT, Vancouver, BC, +1 604 631 4708, rezekiel@fasken.com
  • Ashen Jugoo, Associé | Co-chef, Énergie et climat, Johannesburg, +27 11 586 6098, ajugoo@fasken.com
  • Pierre-Olivier Charlebois, Associé | COCHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT, Montréal, QC, +1 514 397 5291, pcharlebois@fasken.com
  • Allison Sears, Associée, Calgary, AB, +1 587 233 4106, asears@fasken.com
  • Brendan Sawatsky, Associé, Calgary, AB, +1 403 261 5506, bsawatsky@fasken.com
  • Lara Bezuidenhoudt, Associée, Johannesburg, +27 11 586 6038, lbezuidenhoudt@fasken.com
  • Francois Joubert, Associé, Johannesburg, +27 11 586 6089, fjoubert@fasken.com
  • Abayomi Akinjide, Associé, Londres, +44 (0)20 7917 8563, aakinjide@fasken.com
  • Laura Bradley, Associée, Londres, +44 (0)20 7917 8585, lbradley@fasken.com
  • Dyna Zekaoui, Conseillère stratégique | Consultante en administration des affaires, Ottawa, ON, +1 416 865 4400, dzekaoui@fasken.com
  • W. Ian Palm, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 5155, ipalm@fasken.com
  • Amy Carruthers, Associée, Vancouver, BC, +1 604 631 4943, acarruthers@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Énergie Flumen gagne devant la Régie de l’énergie concernant un projet d’envergure à Matane, [Litige - Énergie Flumen inc.], Représentation d’Énergie Flumen dans le cadre d’un litige avec Hydro-Québec.
  • FortisBC Inc. demande un certificat d’utilité publique pour le projet du poste Fruitvale, [Litige - FortisBC Inc.], Approbation accordée à FortisBC Inc. pour le projet du poste Fruitvale.
  • Groupe WSP Global réalise un placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliards de dollars dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliards de dollars, [Transaction - Syndicat de preneurs fermes dirigé par Marchés mondiaux CIBC Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.], Dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliard de dollars, Fasken a représenté les preneurs fermes responsables de l’appel public à l’épargne du placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliard de dollars réalisé par Groupe WSP Global.
  • ACEL Power réunit 10 M$ US dans le cadre d’un financement de série A, [Transaction - ACEL Power Inc.], Financement en capital de risque de série A pour ACEL Power
  • Fondasol acquiert une participation majoritaire dans DEC Enviro, [Transaction - Fondasol], Acquisition d’une participation majoritaire dans DEC Enviro par Fondasol.
  • Répartition du coût de service et rééquilibrage des revenus de 2023 de FortisBC Energy Inc., [Litige - FortisBC Energy Inc.], Approbation accordée à FortisBC Energy Inc. pour la répartition du coût de service et la conception tarifaire pour la distribution du gaz (2023).
  • Miura fait l’acquisition de Cleaver-Brooks, [Transaction - Miura Co., Ltd.], Opération de fusion et acquisition de sociétés fermées
  • MRF 2024 Resource Limited Partnership réalise un premier appel public à l’épargne de 20 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], PAPE d’un fonds qui effectue des placements dans un portefeuille diversifié activement géré et composé de titres de participation de sociétés canadiennes.
  • Le fonds E Split Corp. de Middlefield réalise un appel public à l’épargne de 53,2 M$ CA négocié entre deux séances boursières, [Transaction - Middlefield Limited], Appel public à l’épargne négocié entre deux séances boursières d’un fonds qui investit dans une importante société nord-américaine d’oléoducs et de gazoducs, de traitement du gaz et de distribution de gaz naturel.

Ressources

  • Trucs de rédaction éclair pour les clauses de règlement des différends Bulletin no 1 – Utilisation de clauses compromissoires types et arbitrages institutionnels, 10/12/2024
  • Annonce par le gouvernement fédéral d’un projet de lignes directrices concernant les obligations d’information sur la durabilité et l’investissement durable : où en sommes-nous?, 23/10/2024
  • Crédits d’impôt pour les investissements en énergie renouvelable du Canada : la situation en octobre 2024, 15/10/2024

Événements

  • Communication d’information sur les ESG : écoblanchiment et risques émergents, 04/03/2025
  • Des mines aux mégawatts : la résurgence de l’énergie nucléaire dans le cadre de la transition énergétique, 03/03/2025
  • La Terre est en feu. Quoi dire (et ne pas dire)?, 05/03/2024

Nouvelles

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