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Chine


Contribuer à l’évolution de l’une des plus grandes économies du monde.
Notre groupe Chine aide depuis longtemps les entreprises chinoises à matérialiser leurs intérêts à l’étranger. Depuis la formation du groupe il y a plus de vingt ans, nous sommes fiers d’avoir pu aider nos clients à réaliser certaines des plus importantes transactions chinoises à l’étranger. Nous possédons une connaissance approfondie du milieu des affaires chinois et parlons couramment les différentes langues de nos clients.
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Aperçu

Fort de plus de 20 ans d’expérience auprès de sa clientèle en République populaire de Chine, Fasken a accès à de l’information de premier plan sur la seconde économie mondiale. De nouvelles occasions s’offrent aux dirigeants des sociétés d’État et du secteur privé, car la Chine vise maintenant une croissance allant au-delà de l’énergie traditionnelle et de l’investissement dans les ressources naturelles pour se tourner vers une vaste gamme d’industries et de services. Le groupe Chine de Fasken continue d’aider ses clients à prospérer dans cet environnement d’affaire en mutation en prodiguant des conseils stratégiques sur les investissements chinois à l’étranger.

Une partie importante de notre travail juridique novateur auprès de sociétés chinoises est axée sur l’énergie et l’exploitation minière. Le groupe Chine de Fasken est fier de compter dans son équipe des experts qui ont mérité la confiance de ses clients et ont participé à la concrétisation de certaines transactions.  Parmi les plus importantes transactions d’investissement chinois à l’étranger, notons les suivantes :

l’acquisition de PetroKazakhstan, par China National Petroleum Corporation (CNPC), moyennant 4,1 milliards de dollars (le plus important placement chinois étranger à l’époque);
l’acquisition d’Addax Petroleum, par Sinopec, moyennant 8,3 milliards de dollars (le plus important investissement chinois étranger à l’époque); 
le premier investissement de la Chine dans les sables bitumineux de l’Alberta– CNOOC – MEG Energy;
la première offre publique d'achat hostile à la Bourse de Toronto, et le premier examen en matière de sécurité nationale de la Chine en vertu de la Loi sur Investissement Canada (Jilin Jien pour Canadian Royalties), lequel a été réalisé avec succès;
la première course aux procurations de la Chine visant le contrôle d’une société inscrite à la Bourse de Toronto (Ka An Development pour Eastern Platinum), dont l’issue a été favorable;
la construction de la plus importante mine de la Chine au Canada et le plus important investissement de la Chine dans la province de Québec (mine d’exploitation de nickel de Jilin Jien, d’une valeur de 1,5 milliard de dollars, dans le nord du Québec).

Le groupe Chine du cabinet offre des conseils fiables à ses clients, notamment en ce qui a trait aux opérations, aux arrangements commerciaux, aux opérations d’expansion mondiale, aux approbations gouvernementales, plus particulièrement en ce qui concerne l’exploitation minière, gazière et pétrolière, aux services bancaires et financiers, ainsi qu’aux communications. Nous servons également des clients des secteurs des sciences de la vie, de l’aviation, de l’immobilier, de l’hôtellerie, de la responsabilité du fabricant, de l’énergie renouvelable et de l’énergie nucléaire, et offrons des services à des clients du secteur privé, notamment des particuliers, des familles et des entreprises familiales prospères qui souhaitent s’établir au Canada.

Lorsque nous aidons des sociétés d’État et des sociétés privées chinoises à mettre sur pied et à exploiter des entreprises à l’extérieur de la Chine, nous regardons au-delà des objectifs de placements.  Nous visons aussi de mettre en place des stratégies assurant un succès à long terme. Notre groupe Chine bénéficie des connaissances de ses membres et d’un vaste réseau de gens d’affaires et de conseillers afin de soutenir les sociétés cherchant à avoir des activités commerciales en Chine en vue de leur croissance et de leurs projets stratégiques.

Le groupe Chine de Fasken est composé non seulement d’avocats qui possèdent des connaissances approfondies du monde des affaires de la Chine, mais aussi d’avocats d’origine chinoise. Ainsi, il va sans dire que nos avocats parlent couramment le mandarin et le cantonais et d’autres langues.

 

 

Équipe

Personnes-ressources
  • Jack Yu, Associé, Toronto, ON, +1 416 868 3457, jyu@fasken.com
  • Ponora Ang 洪博亮, Associé | CO-CHEF, GROUPE ASIE-PACIFIQUE, Montréal, QC, +1 514 397 5142, pang@fasken.com
  • Edmond Luke, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4829, eluke@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Miura fait l’acquisition de Cleaver-Brooks, [Transaction - Miura Co., Ltd.], Opération de fusion et acquisition de sociétés fermées
  • Zijin Mining, Jin Cheng Mining et Cominière portent leurs différends d’arbitrage international devant la CCI, [Litige - Zijin Mining Jin Cheng Mining et Cominiere], Avancement de différends d’arbitrage international liés à l’un des plus grands gisements de lithium au monde.
  • IAMGOLD Corporation réalise la vente de sa participation dans Rosebel Gold Mines à Zijin Mining pour un montant d’environ 360 M$ US en espèces et la libération de 41 M$ US de dettes, [Transaction - IAMGOLD Corporation], Une société minière aurifère canadienne vend sa participation dans l’une des plus grandes mines d’or en activité d’Amérique du Sud.
  • GlobalMed Inc. (Canada) et Schauenburg‐Truplast (Chine) acquises par Molded Devices, Inc., [Transaction - GlobalMed Inc.], GlobalMed Inc. (Canada) et Schauenburg‐Truplast (Chine) acquises par Molded Devices, Inc.
  • Lithium Amérique du Nord inc. réussit sa restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, [Litige - Lithium Amérique du Nord inc.], Lithium Amérique du Nord réussit sa restructuration en vertu de la LACC au moyen d’une ordonnance de dévolution inversée.
  • Acquisition de Continental Gold par Zijin Mining Group dans le cadre d’une offre entièrement au comptant pour 1,4 milliard de dollars canadiens, [Transaction - Continental Gold]
  • Ivanhoe Mines annonce la réalisation d’une prise de participation stratégique de deux sociétés établies en Chine, CITIC Metal et Zijn Mining, à hauteur respectivement de 459 M$ US et de 50 M$ US., [Transaction - Zijin Mining Group Co., Ltd.]
  • Zhaojin exerce ses droits de participation et acquiert des actions de Sabina Gold, [Transaction - Zhaojin International Mining]
  • Zijin Mining conclut une facilité de crédit de 870 M$ US avec China Construction Bank Corporation pour financer en partie l’achat de Nevsun Resources, [Transaction - Zijin Mining Group Co., Ltd. / Gold Mountains (H.K.) International Mining Company Limited]

Ressources

Événements

  • La fiscalité du commerce électronique au Canada, en Chine, en Suisse et dans l’UE – Mise à jour sur la TVA et les taxes imposées aux plateformes, 06/06/2024
  • Antitrust pour l'Australie/Asie : Considérations importantes en matière de droit de la concurrence soulevées par de récentes fusions de sociétés minières dans le monde, 09/03/2021
  • ACPE 2021: Série de conférences sur l'exploitation minière à Toronto, 01/03/2021

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