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Financement et opérations bancaires


Vous pouvez compter sur notre expertise en matière de financement, partout dans le monde.
Qu’il s’agisse de financements nationaux, de financements multinationaux complexes ou de prêts liés à la durabilité, notre équipe de services bancaires est reconnue pour son agilité et sa capacité à fournir des conseils pratiques sur tous les aspects des transactions financières, aux créanciers comme aux emprunteurs.
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Aperçu

Dans le contexte de l'économie mondiale d'aujourd'hui, le groupe de pratique Financement et opérations bancaires de Fasken a démontré qu'il sait s'adapter rapidement au panorama financier en constante évolution. Nos avocats sont réputés pour leur vaste expertise en matière de financement, de crédit et d'opérations bancaires.

Nous conseillons et représentons une vaste clientèle diversifiée de fournisseurs et de consommateurs de crédit partout dans le monde. Parce que nous représentons aussi bien des prêteurs que des emprunteurs dans des opérations allant de simples arrangements de crédit aux opérations complexes de financement multidevises et à facilités multiples conclues avec plusieurs consortiums, nos clients bénéficient de notre savoir-faire approfondi et de notre approche axée sur les résultats pratiques.

Parmi notre clientèle du côté des créanciers, nous comptons des banques, des sociétés de crédit, des banques d'investissement, des fonds de placement et d'autres institutions financières. Du côté des débiteurs, nous sommes régulièrement appelés à représenter des sociétés emprunteuses, des fiducies ou des emprunteurs institutionnels pour répondre à leurs besoins en matière de financement.

Compte tenu de la vocation particulière des institutions financières axée sur le risque et du contexte fortement réglementé dans lequel elles évoluent, nous reconnaissons l'importance de procurer à nos clients des services intégrés en temps opportun afin d'assurer la protection complète de leurs intérêts juridiques. Aucune opération financière complexe n'a lieu en vase clos. Dans bien des cas, les problématiques complexes découlent de la structuration des opérations d'acquisition, du contrôle préalable, de la création de sociétés de portefeuille ou encore de questions en matière de fiscalité, de valeurs mobilières, de restructuration et d'insolvabilité, de régimes de retraite et d'avantages sociaux, de droit du travail ou de droit immobilier. C'est pourquoi nous adoptons une approche de travail d'équipe interdisciplinaire afin de répondre aux besoins de notre clientèle en matière de transaction et de consultation. Nos avocats puisent dans les ressources considérables et font appel à l'expertise de leurs collègues dans les domaines des valeurs mobilières, des fusions et acquisitions, du droit fiscal et des litiges en raison de leur savoir-faire spécifique.

Voici une liste des principaux domaines où l'expertise de Fasken Martineau est mise à contribution en matière de financement et d'opérations bancaires :

  • le financement d'acquisitions
  • le financement d'aéronefs
  • le financement reposant sur l'actif
  • le financement de projets de cogénération et d'énergie éolienne (projets énergétiques)
  • les opérations bancaires d'entreprise et commerciales
  • le financement transfrontalier et international
  • les produits dérivés et autres produits synthétiques
  • les facilités de crédit internationales
  • le financement de coentreprises
  • le financement mezzanine
  • le financement de projets (secteurs des mines, du pétrole, du gaz, de l'énergie et des infrastructures)
  • le financement immobilier
  • les restructurations (y compris le financement du débiteur exploitant) et les opérations de refinancement
  • le financement dans le domaine du transport de marchandises par voie maritime ou ferroviaire
  • la titrisation
  • le financement structuré

Nous nous appliquons à gagner et à maintenir la confiance de nos clients grâce aux relations que nous bâtissons avec eux et aux résultats que nous obtenons. Nous croyons ainsi être en mesure de mieux comprendre les défis auxquels vous êtes confrontés dans les contextes juridique, technologique et commercial actuel en rapide évolution, et de fournir à notre clientèle des conseils pratiques et éclairés en réponse aux diverses questions délicates qui peuvent se poser.

Domaines d'Expertise

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrew P. Jackson, Associé | Cochef, Groupe de pratique financement et opérations bancaires, Vancouver, BC, +1 604 631 3124, ajackson@fasken.com
  • David I. Johnson, Associé, Toronto, ON, +1 416 868 3368, djohnson@fasken.com
  • Dev Singh, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 4452, dsingh@fasken.com
  • Angela C. Onesi, Associée | Cochef, Groupe de pratique financement et opérations bancaires, Montréal, QC, +1 514 397 7681, aonesi@fasken.com
  • Gary Cochrane, Associé, Calgary, AB, +1 403 261 5370, gcochrane@fasken.com
  • Scott Sangster, Associé, Calgary, AB, +1 403 261 5377, ssangster@fasken.com
  • Lara Bezuidenhoudt, Associée, Johannesburg, +27 11 586 6038, lbezuidenhoudt@fasken.com
  • Marc Novello, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 7581, mnovello@fasken.com
  • Jon J. Holmstrom, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 5125, jholmstrom@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Location de Camions Penske Canada inc. réalise un financement par emprunt dans le cadre d’un placement privé de 150 M$ CA., [Transaction - Location de Camions Penske Canada Inc.], Un important fournisseur de services de location de camions à court et à long terme, de logistique et de vente de camions d’occasion réalise un placement privé.
  • Unimetals Group Limited fait l’acquisition d’un important recycleur de métaux au Royaume-Uni, [Transaction - Unimetals Group Limited], Une société internationale de recyclage de la ferraille fait l’acquisition d’un important recycleur de métaux au Royaume-Uni.
  • Le Mouvement Desjardins a réalisé un placement de billets seniors d’un montant de 1,25 G$ sur le marché canadien, [Transaction - Le syndicat de placeurs pour compte dirigé par Valeurs mobilières Desjardins Inc., BMO Nesbitt Burns Inc. et Marchés mondiaux CIBC Inc.]
  • CGI inc. conclut un placement privé de billets de premier rang non garantis à 3 ans et à 5 ans d’un capital global de 750 millions $ CA, [Transaction - CGI Inc.], Émission de billets de premier rang non-garantis d’un capital global de 750 millions $ CA.
  • Groupe WSP Global réalise un placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliards de dollars dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliards de dollars, [Transaction - Syndicat de preneurs fermes dirigé par Marchés mondiaux CIBC Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.], Dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliard de dollars, Fasken a représenté les preneurs fermes responsables de l’appel public à l’épargne du placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliard de dollars réalisé par Groupe WSP Global.
  • Miura fait l’acquisition de Cleaver-Brooks, [Transaction - Miura Co., Ltd.], Opération de fusion et acquisition de sociétés fermées
  • Émission de billets de fonds propres d’urgence en cas de non-viabilité (FPUNV) à 5,279 % échéant en 2034 totalisant 1 milliard de dollars par la Fédération des caisses Desjardins du Québec, [Transaction - Valeurs mobilières Desjardins inc.], Émission de billets de fonds propres d’urgence en cas de non-viabilité (FPUNV) (Titres subordonnés) à 5,279 % échéant en 2034 totalisant 1 milliard de dollars par la Fédération des caisses Desjardins du Québec.
  • Vente de Gelpac à ProAmpac, [Transaction - Gelpac Inc.], Vente de Gelpac à ProAmpac.
  • Save da Sea Foods obtient un financement de 650 000 $ CA en billets convertibles, [Litige - Save da Sea Foods Inc.], Une jeune entreprise de technologies agroalimentaires basée à Victoria cherche à étendre la distribution de ses produits de similipoissons et fruits de mer à base de plantes.

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