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Changement climatique et marchés du carbone


Nous collaborons avec nos clients provenant d’un large éventail d’industries à forte intensité d’émission de gaz à effet de serre, et auprès des promoteurs de projets et autres acteurs du marché en leur offrant des services et conseils en matière d’analyse de politiques, d’efficacité énergétique et de projets de crédits compensatoires et d’échange de droit d’émission de gaz à effet de serre.
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Aperçu

Fasken fournit depuis plus de 20 ans une vaste gamme de conseils juridiques à des entités réglementées et à des acteurs du marché du carbone. Nous analysons les politiques en matière de changements climatiques et participons à l’élaboration de stratégies dans ce domaine. Nous aidons les promoteurs et les investisseurs à développer des projets de compensation de carbone et à échanger des crédits environnementaux, dont des crédits de carbone. Nous aidons également des clients à satisfaire aux exigences de conformité et de production de rapports, et à mettre en œuvre des initiatives relatives aux facteurs ESG et à la responsabilité sociale des entreprises.
 
Bien qu’une partie importante de notre travail consiste à aider nos clients à se conformer aux lois et règlements applicables en assurant le suivi des politiques, en leur proposant des stratégies proactives d’atténuation des risques et en les conseillant quant à leurs obligations de divulgation, nous savons que le secteur souhaite aller au-delà de la conformité. Nous travaillons donc aussi avec des clients qui cherchent à prendre des engagements de carboneutralité, à diminuer ou à neutraliser leurs émissions, à adapter leurs infrastructures et à s’engager dans des coentreprises et d’autres initiatives afin de réduire leur empreinte carbone et d’atténuer les risques liés aux changements climatiques.
 
Parmi nos clients, nous comptons des entreprises manufacturières, des sociétés de technologies, des sociétés immobilières et de ressources naturelles, des organismes de réglementation, des initiateurs de projets de crédits compensatoires, des courtiers, des acheteurs et des vendeurs, ainsi que des institutions financières et des banques.
 
Abonnez-vous à notre infolettre sur le secteur de l’énergie, consultez nos mandats représentatifs ou communiquez avec nos avocats et avocates pour savoir comment nous pouvons aider votre entreprise à atteindre ses objectifs.

Équipe

Personnes-ressources
  • Ron Ezekiel, Associé | CO-CHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT, Vancouver, BC, +1 604 631 4708, rezekiel@fasken.com
  • Pierre-Olivier Charlebois, Associé | COCHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT, Montréal, QC, +1 514 397 5291, pcharlebois@fasken.com
  • André Turmel, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 5141, aturmel@fasken.com
  • Allison Sears, Associée, Calgary, AB, +1 587 233 4106, asears@fasken.com
  • Kai Alderson, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4956, kalderson@fasken.com
  • Kimberly Potter, Associée | Cochef, Facteurs ESG et développement durable, Toronto, ON, +1 416 865 4544, kpotter@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Fondaction Gestion d’Actifs a lancé Inlandsis II, un fonds de près de 130 millions $ dédié à la lutte contre le changement climatique et à la protection de la nature, [Transaction - Fondaction Gestion d’actifs], Fondaction Gestion d’actifs et Priori-T Capital ont été mobilisés pour Inlandsis II.
  • Carbon Upcycling Technologies réunit 26 M$ US dans le cadre d’une ronde de financement de Série A, [Transaction - Climate Funds and BDC Capital], Climate Investment et BDC Capital co-dirigent à la ronde de financement de Série A de Carbon Upcycling Technologies.
  • SensorUp réunit 12 M$ CA dans le cadre d’une ronde de financement de série B, [Transaction - Climate Investment], Climate Investment investit dans la ronde de financement de Série B de SensorUp.
  • Carbon Neutral Club, qui a son siège à Toronto, réunit des capitaux de lancement s’élevant à 1,4 M$ CA, [Transaction - Carbon Neutral Club Inc.], Un fournisseur de solutions de comportements durables intégrant des objectifs climatiques et des stratégies de changement de comportement réalise un tour de financement de prédémarrage.
  • Anglo Pacific Group acquiert le portefeuille de redevances de South32, [Transaction - Anglo Pacific Group PLC]
  • Aligned Climate Capital dirige le financement de série A de 10 M$ US de SWTCH Energy Inc., [Transaction - Aligned Climate Capital], Un fonds de capital-risque axé sur la décarbonation et les énergies propres investit dans une jeune entreprise de solutions de recharge pour véhicules électriques en vue de soutenir son expansion en Amérique du Nord.
  • Manifest Climate obtient un tour de financement de série A de 30 M$ CA, [Transaction - Manifest Climate Inc.], Un fournisseur de premier plan de solutions en matière de changements climatiques offrant une plateforme intuitive d’intelligence climatique obtient un important tour de financement de série A afin d’étendre sa technologie.
  • La sanction imposée par le ministère de l'Environnement contre Magotteaux Ltée est levée par le Tribunal Administratif du Québec, [Litige - Magotteaux Ltée], A représenté Magotteaux Ltée dans le cadre d’un recours contre la sanction pécuniaire imposée par le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Le Tribunal administratif du Québec a jugé que le manquement à l'article 20 de la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE) n’avait pas été prouvé.
  • Financement additionnel par le biais d’un prêt à redevances et d’une souscription par Investissement Québec dans Elysis Société en commandite, [Transaction - Investissement Québec], Financement additionnel par Investissement Québec dans Elysis Société en commandite.

Ressources

Événements

  • La Terre est en feu. Quoi dire (et ne pas dire)?, 05/03/2024
  • Les projets en énergie et en décarbonation comme occasion de réconciliation avec les peuples autochtones, 27/09/2023
  • Bye bye registre des lobbyistes ! Bonjour Carrefour Lobby Québec ! Êtes-vous à jour ?, 12/04/2023

Nouvelles

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