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Responsabilité sociale d’entreprise


Nous proposons des stratégies proactives de RSE permettant d’aller au-devant des attentes, d’y répondre et de rassembler les multiples intervenants.
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La confiance des collectivités locales envers les entreprises et les gouvernements diminue, mais les entreprises de premier plan savent qu’élaborer une stratégie de responsabilité sociale d’entreprise (RSE) ne suffit pas. Bien appliquée, cette stratégie peut se traduire en avantage financier et avoir une incidence favorable sur la réputation.

Fasken est l’un des premiers cabinets juridiques au Canada à avoir mis en place un groupe de pratique axé sur la responsabilité sociale des entreprises. Nous avons toujours travaillé sur les relations avec les Autochtones, les normes environnementales, les droits de la personne, les approbations réglementaires et la gestion de la chaîne d’approvisionnement. Toutefois, nous nous sommes rendu compte qu’une approche globale pourrait permettre de réduire les risques associés aux transactions de nos clients et d’optimiser les relations avec les intervenants concernés.

Nos services comprennent un travail de collaboration avec les dirigeants d’entreprise dans le but d’élaborer une stratégie de RSE, d’évaluer les risques (entre autres au moyen d’audits et d’enquêtes indépendantes) et de mettre en place des politiques et des programmes de formation connexes pour les employés et les fournisseurs.

En situation de crise, nous pouvons aider les entreprises à réagir rapidement en toute transparence de manière à assurer la confiance et à protéger la réputation. En cas de différends, nous pouvons défendre vos intérêts devant les tribunaux.

Nous conseillons les institutions et les gouvernements dans les projets d’envergure de mise en valeur des ressources dans les marchés émergents, y compris sur les enjeux liés aux relations avec les communautés, à la réinstallation, à l'autonomisation et aux intérêts des communautés autochtones.

Nous mettons en œuvre des stratégies globales de relations avec les gouvernements, les institutions et les communautés d’accueil dans le but de favoriser la gestion des risques opérationnels des entreprises.

Nous comptons parmi nos clients des entreprises ayant des activités au Canada et à l’étranger, notamment des sociétés multinationales. La diversité géographique de Fasken, dont les dix bureaux sont répartis sur quatre continents, et celle de nos clients nous a appris à avoir recours à une approche adaptée sur le plan régional pour aborder les questions de RSE tout en respectant les Principes directeurs sur les droits de la personne des Nations Unies, par exemple.

Le leadership de Fasken est reconnu dans le domaine de la RSE dans plusieurs magazines de renom comme Chambers Global et Lexpert. Par ailleurs, l’un de nos associés a été nommé membre du comité de la responsabilité sociale des entreprises de l’International Bar Association. Nous participons également régulièrement à des tables rondes sur les tendances actuelles et sur les enjeux futurs des associations sectorielles.

Pour en savoir davantage, parcourez les mandats que nous avons réalisés récemment, abonnez-vous à notre bulletin ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Propulsez votre entreprise à l’avant-scène. Adoptez une économie sociale positive et forgez-vous une réputation enviable grâce à des stratégies audacieuses et rassembleuses.


Domaines d'Expertise

  • Lutte à la corruption et aux pots-de-vin, Les lois anticorruption et leur application sont dorénavant un enjeu au cœur des risques d’entreprise.

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Pierre-Olivier Charlebois, Associé | COCHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT, Montréal, QC, +1 514 397 5291, pcharlebois@fasken.com
  • Daniel Brock, Associé, Toronto, ON | Ottawa, ON, +1 416 865 4513, dbrock@fasken.com
  • Kevin O'Callaghan, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 4839, kocallaghan@fasken.com
  • Gulu Punia, Associé, Calgary, AB, +1 403 261 5509, gpunia@fasken.com
  • Sushila Dhever, Associée, Johannesburg, +27 11 586 6029, sdhever@fasken.com
  • André Turmel, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 5141, aturmel@fasken.com
  • Michael J. Bourassa, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 5455, mbourassa@fasken.com
  • Claudia Feldkamp, Avocate-conseil, Toronto, ON, +1 416 868 3435, cfeldkamp@fasken.com
  • Clifford Sosnow, Associé, Toronto, ON | Ottawa, ON, +1 613 696 6876, csosnow@fasken.com
  • Paul C. Wilson, Avocat-conseil, Vancouver, BC, +1 604 631 4748, pwilson@fasken.com
  • Stephen Erlichman, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 4552, serlichman@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Hudbay Minerals Inc. se défend dans une affaire d’allégations de négligence dans le contexte d’agressions sexuelles alléguées dans les installations d’une filiale étrangère, [Litige - HudBay Minerals Inc.], Une société minière canadienne se défend contre des allégations de négligence liées à des violations alléguées des droits de la personne au Guatemala.
  • Hudbay Minerals Inc. et sa filiale étrangère se défendent dans une affaire d’allégations de négligence et de graves violations des droits de la personne au Guatemala, [Litige - Hudbay Minerals Inc., Compañía Guatemalteca de Níquel S.A. and HMI Nickel Inc.], Une société minière canadienne se défend dans une affaire d’allégations de négligence pour des violations alléguées des droits de la personne par le personnel de sécurité de sa filiale étrangère au Guatemala.
  • SK ecoplant investit dans un projet canadien d’hydrogène vert de 4,5 G$ US, [Transaction - SK ecoplant], L’unité d’énergie renouvelable d’un chef de file mondial des infrastructures durables investit dans le projet Nujio'qonik de World Energy GH2 Inc.
  • Honeywell International Inc. finalise l’acquisition de COM DEV International Ltd. et la scission de exactEarth Ltd., [Transaction - exactEarth Ltd.]
  • WSP clôture son placement d’actions ordinaires dans le public de 201 M$ et son placement privé concomitant d’actions ordinaires de 144 M$, [Transaction - Client Confidentiel]
  • Signature d’une entente de coentreprise pour l’exploration pétrolière et gazière sur l’Île d’Anticosti, [Transaction - Investissement Québec and Ressources Québec]
  • Loi concernant les conditions de travail dans le secteur public, [Litige - Gouvernement du Québec]
  • Élaboration d’un programme et d’une politique anticorruption, [Transaction - Client Confidentiel]
  • Conseils juridiques relativement à une vérification diligente anticorruption, [Transaction - Client Confidentiel]

Ressources

  • Annonce par le gouvernement fédéral d’un projet de lignes directrices concernant les obligations d’information sur la durabilité et l’investissement durable : où en sommes-nous?, 23/10/2024
  • Étude 2024 sur l’information relative aux facteurs ESG, 09/01/2024
  • Nouvelles règles applicables aux cadeaux, aux marques d’hospitalité et aux activités de divertissement offerts aux employés du secteur public : à venir le 1er juillet, 14/06/2023

Événements

Nouvelles

  • Le Globe and Mail cite Peter McCann et mentionne Nabila Abdul Malik dans un article sur le tout premier acquittement dans une affaire d’accusation de corruption, 09/03/2023
  • L’étude comparative de Fasken sur l’information relative aux facteurs ESG met en lumière les principales tendances pour les décideurs du monde des affaires, 09/01/2023
  • Thelawyersdaily.ca cite Peter Mantas dans un article concernant les lois sur la lutte contre la corruption et les opérations commerciales à l’étranger, 28/06/2017

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