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Technologies de l’information


Votre entreprise, vos conditions.
Les technologies évoluent à un rythme de plus en plus rapide. Notre équipe d’avocats spécialisés dans le domaine des technologies vous aide à anticiper les besoins évolutifs de votre entreprise. Notre groupe Technologies de l’information est là pour vous aider à gérer efficacement tous vos défis contractuels et juridiques, de même que les occasions qui se présentent, et ce, pour vous permettre d’atteindre vos objectifs d’affaires.
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Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.

Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.Que votre entreprise ait recours à des services de TI ou qu’elle soit un fournisseur de services technologiques, nous offrons des conseils variés portant, entre autres, sur la mise en oeuvre de systèmes d’envergure, les ententes d’impartition, les modèles d’affaires en ligne et les nouvelles technologies.

Nous savons que les nouveautés technologiques entraînent des défis dans de nombreux domaines. C’est pourquoi nous préconisons une approche collaborative multidisciplinaire pour les relever. À titre d’exemple, la cryptomonnaie soulève bien des interrogations, notamment sur le plan des technologies, de la sécurité, des services financiers et de la fiscalité.

Si votre société entreprend une initiative dans le but d’accroître ses infrastructures technologiques ou ses services, en plus de vous assister dans la rédaction des accords et de négocier les dispositions qu’ils contiennent, nous travaillerons de concert avec vous pour préparer les appels d’offres, pour veiller à la réussite de vos acquisitions, pour élaborer et mettre en œuvre des stratégies liées aux services d’infonuagique et d’impartition, pour aborder les questions de sécurité, de protection des données et de respect de la LCAP. Nous vous aiderons également à mettre en place des politiques importantes, notamment en matière de gouvernance, de sécurité des TI et de conservation des documents.

Notre travail auprès des fournisseurs de technologies comprend entre autres l’élaboration de stratégies de commercialisation, y compris le transfert de technologies; la mise en œuvre de stratégies relatives au commerce en ligne à des fins de conformité aux exigences réglementaires de protection du consommateur et de protection de la vie privée; la promotion de l’utilisation et de l’échange de la monnaie virtuelle et de la cryptomonnaie; la gestion de portefeuilles d’actifs de TI; les logiciels libres et l’utilisation de la méthode agile; l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies relatives à la cybersécurité; l’élaboration de contrats de licence et de contrats de services infonuagiques; les réponses aux appels d’offres et la gestion du volet canadien des placements transfrontaliers à des fins de conformité aux règlements; l’augmentation des actifs et l’obtention du financement.

Nous avons acquis une vaste expérience dans la représentation d’acheteurs, de vendeurs et d’investisseurs dans des dossiers d’acquisition, de disposition et de financement.

En tant que conférencière et rédactrice reconnue sur les questions relatives aux marchés publics et à l’attribution des contrats, Marcia Mills a récemment publié le guide Fasken intitulé Les marchés publics, l’approvisionnement et la loi sur les appels d’offres au Canada, qui offre un aperçu précis et utile du processus d’approvisionnement et d’appel d’offres au Canada.


Fasken est un chef de file reconnu en droit des technologies. Plusieurs publications fondées sur une évaluation par les pairs comme Chambers, Lexpert, Who’s Who Legal, Best Lawyers, Practical Law Company, et bien d’autres, reconnaissent régulièrement les compétences et l’apport des membres de notre équipe à des organisations comme l’International Technology Law Association (ITechLaw), l’Association canadienne du droit des technologies de l’information (IT.Can) et l’International Federation of Computer Law Associations (IFCLA).

Pour en savoir davantage à ce sujet, prenez connaissance des plus récents mandats réalisés dans ce domaine, lisez nos analyses des plus récents enjeux juridiques liés aux technologies de l’information ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Vos défis se transforment à mesure que les technologies évoluent. Nos solutions aussi.

Réalisations

  • Reconnus à l'échelle nationale au Canada en droit des technologies de l'information, Best Lawyers in Canada, 31/12/2025
  • Classés à l'échelle nationale en technologies de l’information, Chambers Canada, 31/12/2025
  • Classés à l'échelle nationale en cybersécurité et en protection des données, The Globe and Mail, 31/12/2025

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrew C. Alleyne, Associé, Toronto, ON, +1 416 868 3338, aalleyne@fasken.com
  • Andrew S. Nunes, Associé | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS, Toronto, ON, +1 416 865 4510, anunes@fasken.com
  • Ariel Laver, CPA, CA, Associé, Vancouver, BC, +1 604 631 3201, alaver@fasken.com
  • Jocelyn Auger, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 7694, jauger@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Marine Biologics Inc. dans le cadre de son acquisition de Spoitz Enterprises, [Transaction - Marine Biologics Inc.], Marine Biologics Inc. a fait l’acquisition du groupe d’ingénierie de premier plan au Canada spécialisé en bioprocédés pour les macroalgues.
  • Copperleaf Technologies deviendra une société fermée par suite de son acquisition par IFS pour 1 G$ CA, [Transaction - Copperleaf Technologies Inc.]
  • Turnium Technology fait l’acquisition de Claratti et un placement privé sans courtier réalisé de façon concomitante, [Transaction - Turnium Technology Group, Inc. (TSXV: TTGI)], Acquisition dans le secteur des technologies
  • Eight Capital dirige un appel public à l’épargne de 8,2 M$ CA visant des unités de Xtract One Technologies Inc., [Transaction - Eight Capital Corp.], Une société de détection des menaces et de solutions de sécurité réalise un appel public à l’épargne visant des unités.
  • Poisson Volant dirige un tour de financement d’amorçage de 5,75 M$ US pour TrojAI Inc., [Transaction - Poisson Volant], Une société de technologie active dans le domaine de l’intelligence artificielle obtient du financement pour soutenir ses efforts de développement de produits, de vente et de marketing.
  • Varian et Nova Scotia Health forment un partenariat multidisciplinaire en oncologie de 175 M$ CA, [Transaction - Systèmes médicaux Varian, Inc.], Une société mondiale de technologies de la santé conclut une entente commerciale pour vendre du matériel, des logiciels, des solutions numériques et des services (y compris des logiciels-services).
  • Brightspark Ventures et le Fonds Technologies pour le climat de BDC Capital investissent dans le cadre du financement de série A de 75 M$ CA de Deep Sky, [Transaction - Brightspark Ventures et le Fonds Technologies pour le climat de BDC Capital], Brightspark Ventures et le Fonds Technologies pour le climat de BDC Capital investissent dans le cadre du financement de série A de 75 M$ CA de Deep Sky.
  • Turnium Technology Group Inc. réalise un placement de 3,5 M$ CA sous le régime de la dispense pour financement de l’émetteur coté, [Transaction - Turnium Technology Group, Inc. (TSXV: TTGI)], Placement privé dans le secteur des logiciels.
  • GreatPoint Ventures dirige un tour de financement de série A de 9,5 M$ CA pour Shakudo Inc., [Transaction - GreatPoint Ventures], Un fonds de capital de risque californien dirige un tour de financement pour une société torontoise de logiciels.

Ressources

  • La Cour suprême du Canada se prononce sur l’attente raisonnable au respect à la vie privée liée à une adresse IP, 04/03/2024
  • Coup double contre le secteur des cryptomonnaies : la SEC dépose des plaintes consécutives contre Binance et Coinbase, 21/06/2023
  • Cadre de gestion des risques liés à l’intelligence artificielle publié par le NIST, 09/02/2023

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