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Immobilier


Nous sommes l’équipe qui vous aide à réaliser vos opérations immobilières. Pragmatiques et efficaces, nos avocats connaissent l’immobilier comme le fond de leur poche. Nous vous aidons à atteindre vos objectifs de placement, à réaliser vos projets d’aménagement et à conclure des opérations immobilières.
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Aperçu

Le groupe immobilier de Fasken est l’équipe d’experts incontournable pour tous les types de questions immobilières. Nous livrons la marchandise, y compris dans les transactions et les projets importants, et nous vous fournissons un appui continu pour vos besoins en matière de baux, de financement et de transactions. La force du cabinet est inégalée à l’échelle nationale.

Les avocats de Fasken mènent à bien les opérations. Notre principal objectif est d’atteindre efficacement les vôtres. Nous déployons le savoir-faire, les ressources et les solutions novatrices du cabinet pour contribuer à votre succès. Nous tirons parti des solutions technologiques et faisons appel à la force de toute l’équipe pour vous servir.

 

Notre clientèle se compose de promoteurs immobiliers, d’investisseurs institutionnels privés, locaux et étrangers, d’institutions financières, de régimes de retraite, de gestionnaires de régimes de retraite, de sociétés d’assurance et de sociétés d’État. Nous représentons à la fois des sociétés fermées et des sociétés cotées en bourse, ainsi que des fonds de placement immobilier. 

 

Nous conseillons des acheteurs et des vendeurs, des prêteurs et des emprunteurs, des promoteurs et des investisseurs, ainsi que des locateurs et des locataires à l’égard d’immeubles de bureaux, de commerces de détail, industriels, multirésidentiels et institutionnels. Nous avons l'expérience requise pour prendre en charge vos projets d’aménagement, d’infrastructures et de réseaux.

 

Les avocats du cabinet possèdent les compétences locale pour vous conseiller sur les questions les plus complexes à l’égard de vos projets et ils tirent parti d’une plateforme véritablement nationale pour exécuter des stratégies et des opérations relativement à l’ensemble d’un portefeuille.

 

Nos bureaux à l’échelle du Canada ont la capacité de simultanément traiter des opérations d’acquisition, d’aliénation, de bail, de financement, de coentreprise et de placement dans de nombreux endroits et de multiples jurisdictions. Nous avons de l’expérience dans le traitement de dossiers immobiliers concernant des industries et des secteurs spécialisés.

 

Le groupe immobilier de Fasken est classé parmi les meilleurs par des publications respectées comme Chambers Canada et Legal 500. Des répertoires comme Best Lawyers, Lexpert and Who’s Who Legal soulignent d’ailleurs l’expertise d’un grand nombre de membres de l’équipe dans leurs classements des chefs de file par industrie.

 

De nombreux avocats de notre équipe ont travaillé en entreprise, au sein d’organisations que nous comptons parmi nos clients. Nous comprenons ce qui empêche nos clients de « dormir la nuit ».

 

Parcourez nos présentations ou communiquez avec un de nos avocats pour en savoir davantage.

 

Domaines d'Expertise

  • Acquisitions et aliénations, Notre groupe immobilier est reconnu à l’échelle nationale pour son expertise et la force de son effectif. Nous mettons à profit notre expérience, nos processus efficaces et nos conseils pratiques pour offrir une valeur ajoutée à chaque étape de la transaction.
  • Développement, aménagement du territoire et impôt foncier, Pour Fasken, aider les clients à mener à bien des projets exceptionnels dans des situations complexes est une source de motivation. Nous veillons à ce que les plans soient réalisables et puissent être financés, que ce soit en élaborant des stratégies visant à tirer le meilleur parti possible des propriétés, en trouvant des sources de financement ou en atténuant les risques liés aux contrats.
  • Financement immobilier, Fasken rend les questions moins complexes en structurant les négociations de manière rationnelle. De nombreuses options s’offrent aux emprunteurs et aux prêteurs, mais le choix de la stratégie appropriée et la structuration de l’opération peuvent être un défi de taille sans une équipe juridique expérimentée à vos côtés.
  • Hôtellerie et loisirs, Fasken est au fait des défis dans ce secteur. Nous travaillons de concert avec des investisseurs, des propriétaires et des gestionnaires de premier ordre pour élaborer des stratégies d’affaires qui maximisent les rendements.
  • Investissements et partenariats immobiliers, Fasken travaille avec ses clients en vue d’assurer la viabilité de leurs coentreprises. Que vous ayez besoin de vous y retrouver dans les structures de gouvernance, de créer des mécanismes pour favoriser la création de valeur ou de motiver vos partenaires, nous pouvons vous aider.
  • Logements abordables, Nous aidons nos clients à s’y retrouver dans le paysage législatif et réglementaire afin de trouver des solutions aux problèmes d’accessibilité à un logement abordable.
  • Louage commercial, Fasken connaît les secrets de la rédaction d’un bail commercial sophistiqué. Nous vous conseillerons et collaborerons avec vous pour mettre en place un bail plus pertinent au regard de vos intérêts commerciaux particuliers.
  • Projets multi-résidentiels, copropriétés divises et projets à usages mixtes, Fasken compte des décennies d’expérience en matière d'accompagnement de clients dans la réalisation de projets immobiliers complexes de tous genres.
  • Transport, réseaux et services publics, Fasken facilite l'assemblage, l'acquisition et la négociation de droits fonciers par le biais de négociations directes ou dans le cadre d'expropriation. Notre expertise est également utile aux clients qui cherchent à obtenir, concurremment, des approbations d'autorités réglementaires à divers niveaux, et ce, partout où se situent leurs opérations et actifs.

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrea L. Centa, Associée, Toronto, ON, +1 416 868 3348, acenta@fasken.com
  • Mariella Lo Papa, Associée | Co-cheffe, Immobilier, Montréal, QC, +1 514 397 4348, mlopapa@fasken.com
  • Carmine Boskovich, Associée, Vancouver, BC, +1 604 631 4831, cboskovich@fasken.com
  • Paul Logan, Associé | Co-Chef, Immobilier, Calgary, AB, +1 403 261 9431, plogan@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Prime Properties et Metro Cap Holdings achètent un portefeuille de propriétés commerciales et de détail de premier rang dans le Vieux-Montréal, [Transaction - Prime Properties Inc. and Metro Cap Holdings Inc.], Achat d'un portefeuille d'immeubles commerciaux et de détail dans le Vieux-Montréal.
  • Un promoteur immobilier canadien réalise la vente d’immeubles de résidences étudiantes en Ontario pour un montant dans les neuf chiffres, [Transaction - Une société de promotion immobilière canadienne privée], Vente de deux immeubles de résidences étudiantes en Ontario.
  • Chexy Inc. obtient 4,1 M$ CA grâce à un tour de financement d’amorçage dirigé par Venrex, société de capital de risque établie au Royaume-Uni, [Transaction - Chexy Inc.], Une jeune entreprise offrant une plateforme de récompenses aux locataires amasse des capitaux lors d’un tour de financement d’amorçage.
  • Le fonds Real Estate Split Corp. de Middlefield réalise un appel public à l’épargne de 9,5 M$ CA négocié entre deux séances boursières, [Transaction - Middlefield Limited], Appel public à l’épargne négocié entre deux séances boursières visant un fonds qui investit dans un portefeuille diversifié d’émetteurs du secteur immobilier.
  • Immeubles Prime a annoncé l’acquisition d’un portefeuille de premier ordre composé d’immeubles de commerces de détail et de bureaux au centre-ville de Montréal, [Transaction - Immeubles Prime inc.], Acquisition d’un portefeuille d’immeubles de commerces de détail et de bureaux.
  • La Cour Supérieure du Québec rejette la demande en contrôle judiciaire du régime législatif et règlementaire encadrant le financement du REM, [Litige - Autorité Régionale de Transport Métropolitain], Demande en contrôle judiciaire du régime législatif et règlementaire encadrant le financement du REM.
  • UniFirst Canada Ltée gagne son appel concernant la détermination des frais de développement devant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire, [Litige - UniFirst Canada Ltd.], Un fournisseur d’uniformes professionnels en a appelé de la détermination des frais de développement devant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire, et il a eu gain de cause.
  • Renégociation des baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public, répartis au Québec, entre un grand producteur québécois d’énergie renouvelable, propriétaire de plusieurs centrales, et le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, [Transaction - Client Confidentiel], Renégociation avec le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie de baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public sur plusieurs rivières du Québec.
  • Maple Lodge Farms Ltd. gagne son appel en matière d’évaluation foncière devant la Commission de révision de l’évaluation foncière, [Litige - Maple Lodge Farms Ltd.], Le plus grand transformateur de volaille indépendant du Canada en appelle d’une évaluation foncière devant la Commission de révision de l’évaluation foncière et gagne sa cause.

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