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Technologies biomédicales


Les technologies biomédicales façonnent l’avenir des sciences de la vie.
Des avancées technologiques rapides aux exigences réglementaires complexes, nous savons que l’impact que vous avez ne se fait pas sans défi. Depuis plus de 20 ans, nous accompagnons nos clients du secteur des technologies biomédicales : nous saurons vous aider à lever les obstacles pour bâtir un avenir meilleur.
Fasken
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Aperçu

L’industrie biomédicale traverse une période emballante. Avec l’intégration rapide des technologies, de l’intelligence artificielle et de l’apprentissage machine, des progrès en génomique, biomarqueurs et analyse de données, ainsi qu’une demande accrue pour des soins de santé durables, les occasions de faire la différence semblent infinies. Or, pour prospérer, les entreprises doivent s’adapter, s’y retrouver dans la réglementation et établir la bonne stratégie d’affaires dès le départ. Nous pouvons vous aider à y parvenir.

Au cours des vingt dernières années, nous avons joué un rôle central dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies en répondant aux besoins juridiques des entreprises qui se consacrent à améliorer la qualité de vie de millions de personnes à travers le monde.

Nous avons des clients de tous les secteurs, notamment des appareils médicaux, des produits de santé naturels (PSN), des cosmétiques, du cannabis et des tissus vétérinaires et humains, et nous offrons des conseils dans tous les domaines clés, de l’intelligence artificielle aux produits diagnostiques et thérapeutiques en passant par la génétique et la médecine de précision.

Que vous soyez une jeune entreprise de biotechnologie ou un grand fabricant de produits pharmaceutiques, nous avons l’expérience nécessaire pour vous aider à répondre aux défis auxquels vous faites face.

Protéger votre actif le plus important

De la conception à la mise en marché, nous vous aidons à structurer votre stratégie de propriété intellectuelle afin de protéger, maximiser et faire respecter vos droits. Nos professionnels en propriété intellectuelle forment une équipe multidisciplinaire à l’échelle nationale pour offrir un soutien unifié en lien avec les différentes règles et règlementations fédérales et provinciales. Bon nombre de nos avocats sont titulaires de diplômes d’études supérieures en sciences, technologies, ingénierie et mathématiques (STIM), dans des domaines comme les sciences pharmaceutiques, l’endocrinologie, la génétique, l’immunologie, la biologie moléculaire, la physique et la bioingénierie. En outre, si vous avez besoin de faire valoir vos droits, sachez que notre équipe de litige de brevets et de propriété intellectuelle se démarque pour ses nombreuses victoires importantes.

Du démarrage à l’expansion

Il y a plus de 30 ans, nous étions le premier cabinet d’avocats canadien à former un groupe de pratique en technologies émergentes. Depuis, nous avons aidé des milliers de jeunes entreprises à commercialiser leurs services et à se propulser vers de nouveaux sommets. Chacun de nos bureaux propose d’excellents programmes pour les entreprises en démarrage, ce qui nous permet d’aider nos clients émergents du secteur des technologies biomédicales à structurer leur organisation, à obtenir du financement en début de parcours et à accroître leurs activités à mesure que leur entreprise prend de l’expansion.

Notre cabinet s’investit activement dans l’écosystème des entreprises en démarrage. Nous avons établi des partenariats avec des universités, des incubateurs, des accélérateurs et des programmes de recherche privés ou publics parmi les plus en vue en Amérique du Nord. Nous tirons parti de notre réseau pour que vous ayez accès aux meilleurs fournisseurs de services, comme des consultants du programme canadien des activités de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE), des cabinets comptables et les principales banques de l’annexe 1.

Fusions et acquisitions

Pour bon nombre de sociétés technologiques financées par des fonds de capital de risque, le succès passe par une fusion-acquisition réussie. Nous sommes là pour conseiller acheteurs, vendeurs, fondateurs, actionnaires clés et comités spéciaux tout au long de ce processus. Nous avons à notre actif des transactions transfrontalières complexes d’envergure impliquant une variété de structures, notamment le maintien de participation, des titres échangeables ainsi que la vente de titres et d’actifs hybrides.

Enjeux réglementaires en sciences de la vie

Nos compétences uniques seront votre atout. Notre équipe est composée de professionnels ayant des diplômes d’études supérieures en sciences et de l’expérience en entreprise acquise dans des sociétés pharmaceutiques et d’appareils médicaux internationales.

Nous conseillons nos clients sur les aspects réglementaires à chaque phase de développement de leurs produits, du développement clinique à l’approbation, jusqu’à la commercialisation. Nous disposons d’une connaissance approfondie des essais cliniques, de l’autorisation de mise en marché, de la fixation des prix et du remboursement, de la vigilance post-commercialisation, de la publicité et de la promotion, des allégations et de l’étiquetage des produits, de la gestion de la qualité et des normes éthiques de l’industrie. Nous négocions et rédigeons des accords commerciaux connexes, et conseillons sur la prise en compte des considérations réglementaires lors d’investissement, de financement ou autres occasions d’affaires. 

Équipe

Personnes-ressources
  • Timothy M. Squire, Associé | CO-CHEF, SCIENCES DE LA VIE, Toronto, ON, +1 416 868 3462, tsquire@fasken.com
  • Mathieu Gagné, Associé | Co-chef, Sciences de la vie, Montréal, QC, +1 514 397 7657, mgagne@fasken.com
  • David Turgeon, PhD, Associé | Agent de brevets | Chef, Propriété intellectuelle, Montréal, QC | Québec, QC, +1 514 397 5222, dturgeon@fasken.com
  • Will Shaw, Associé, Toronto, ON, +1 416 865 4554, wshaw@fasken.com
  • Roger A.C. Kuypers, Associé | Agent de marques de commerce, Vancouver, BC, +1 604 631 4880, rkuypers@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Ability Biologics clôture son financement de démarrage de 18 millions $ US, [Transaction - Ability Biologics], Clôture d’un financement de démarrage pour Ability Biologics.
  • Koble Care Inc. conclut la vente d’actifs à Dialogue Health Technologies Inc., [Transaction - Koble Care Inc.], La première plateforme virtuelle de soins de santé et de mieux-être au Canada investit dans une plateforme numérique qui soutient la santé des femmes.
  • SandboxAQ fait l’acquisition de Good Chemistry, fusionnant ainsi l’IA et la technologie quantique en vue de la découverte de médicaments, [Transaction - Good Chemistry Inc.], Acquisition dans le secteur de la simulation appuyée par l’IA
  • Theratechnologies réalise un placement public transfrontalier et un placement privé simultané de 25 M$ US avec une structure de capital novatrice, [Transaction - Theratechnologies], Placement public visant des actions ordinaires et placement privé simultané, réalisés par Theratechnologies
  • Sygnature Discovery fait l’acquisition de NuChem Sciences, [Transaction - NuChem Sciences inc.], Sygnature Discovery acquires NuChem Sciences
  • Ditch Labs obtient un financement d’amorçage de 3,25M$ CA, [Litige - Ditch Labs], Financement d’amorçage pour l'entreprise Ditch Labs en vue d’aider à traiter la dépendance à la nicotine à l’aide de la technologie.
  • Debiopharm Innovation Fund et Benchstrength dirigent conjointement un tour de financement d’amorçage de 7,9 M$ CA pour Altis Labs Inc., [Transaction - Debiopharm Innovation Fund], Tour de financement d’une société canadienne d’imagerie numérique alimentée par l’IA pour l’avancement de la médecine de précision.
  • Investissement Québec et Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.) investissent dans le Fonds Medtech Ventures I S.E.C., un fonds de capital de risque de 41,5 millions de dollars canadiens lors de la première clôture, [Transaction - Investissement Québec et Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.)], Investissement Québec et F.T.Q. investissent dans un nouveau fonds de capital de risque.
  • Valence Discovery est acquise par Recursion pour 47,5 M$ US, [Transaction - Valence Discovery], Acquisition de Valence Discovery Inc. par Recursion Pharmaceuticals, Inc.