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Création de fonds


L’équipe de Fasken spécialisée dans la création de fonds est composée d’avocates et d’avocats expérimentés dans la structuration, la constitution et la distribution de fonds privés pour les promoteurs de fonds. Elle conseille également les investisseurs dans le cadre de leurs investissements dans de tels fonds.
Fasken
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Aperçu

L’équipe responsable de la création de fonds possède une vaste expérience de diverses structures et une connaissance approfondie d’une gamme importante de produits d’investissement. Cette équipe d’experts est idéalement positionnée pour vous conseiller sur tous les aspects de la gestion des fonds privés, y compris la structuration fiscale, la distribution, la réglementation, l’information commerciale, la gouvernance et la gestion des risques.

Notre importante clientèle et notre flux impressionnant d’opérations nous permettent de connaître en profondeur les normes et tendances du marché dans l’ensemble du secteur et de renforcer notre position de leader sur le marché de la création de fonds. Ayant conseillé de nombreux gestionnaires canadiens et internationaux de premier plan dans le cadre de la création de leurs fonds, nous sommes particulièrement bien positionnés pour anticiper, comprendre et résoudre les questions et défis auxquels sont confrontés nos clients. Nous sommes d’ailleurs régulièrement appelés à leur fournir des solutions personnalisées et adaptées à leurs besoins.

Notre pratique est surtout connue pour ce qui suit : 

  • Structuration de fonds d’investissement novateurs et complexes. Notre expérience s’étend à toutes entités faisant partie des structures de fonds, y compris les sociétés en commandite détenant un intérêt passif, les fonds nourriciers, les véhicules d’employés, les fonds parallèles, les comptes gérés séparément et toutes autres entités connexes;
  • Divers clients de longue date, dont des gestionnaires de fonds à capital variable et de fonds à capital fixe de toutes les catégories d’actifs non traditionnels (p. ex., capital-investissement privé, capital de risque, immobilier, infrastructure, agriculture, dette privée et bien d’autres). En tant que leaders du secteur, nos clients remettent souvent en question le statu quo et développent de nouveaux produits et caractéristiques de fonds;
  • Taille de notre groupe de pratique et compétences des membres de notre équipe qui se consacrent aux questions de création de fonds. Nous sommes reconnus pour avoir une équipe de création de fonds particulièrement performante, laquelle est composée de plus de huit membres dévoués qui n’ont pas tous le même nombre d’années d’expérience, ce qui garantit une répartition efficace et rentable du travail et permet de répondre aux besoins des clients. Notre équipe compte également dans ses rangs des experts de premier plan dans des domaines spécialisés qui contribuent à la création de fonds, notamment en matière de fiscalité et de réglementation;
  • Prestation régulière de conseils aux investisseurs institutionnels concernant leurs investissements dans des fonds;
  • Prestation de conseils aux promoteurs concernant des questions opérationnelles courantes, ses opérations secondaires et des mandats de restructuration. 
 

Équipe

Personnes-ressources
  • Jonathan Halwagi, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 5226, jhalwagi@fasken.com
  • Anabel Quessy, Associée, Montréal, QC, +1 514 397 5156, aquessy@fasken.com
  • Jean-Philippe Joyal, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 5264, jpjoyal@fasken.com
  • Eric Blondeau, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 7644, eblondeau@fasken.com
  • Marcelo Ciecha, Associé, Montréal, QC, +1 514 397 7444, mciecha@fasken.com
  • Bianca Arrelle-Petit, Avocate, +1 514 397 4311, barrelle@fasken.com
  • Léa Pascale Fauteux Filiatrault, Avocate, Montréal, QC, +1 514 397 7476, lfiliatrault@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Top Down Ventures Ltd. annonce la première clôture de son fonds Top Down Founders Fund I d'un montant de 25 millions de dollars américains, [Transaction - Top Down Ventures Ltd.], Top Down Ventures Ltd. établit son premier fonds de capital de risque.
  • BDG-Appalaches (Commandité) inc. lève plus de 240 millions de dollars canadiens lors de la première clôture de Fonds BDG - Appalaches III, S.E.C. et Fonds BDG - Appalaches III (Intl), S.E.C., [Transaction - BDG-Appalaches (Commandité) inc.], BDG–Appalaches (Commandité) inc. établit de nouveaux fonds de capital d'investissement.
  • Gestion de placements Innocap inc. (Innocap) et Finance Montréal annoncent la création d’une famille de fonds d’investissement nommée les « Fonds Investi », [Transaction - Gestion de placements Innocap Inc.], Création de fonds d’investissement par Innocap et Finance Montréal.
  • Financière Banque Nationale dirige un syndicat de preneurs fermes dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne, [Transaction - Financière Banque Nationale inc.], 2028 Investment Grade Bond Trust réalise un premier appel public à l’épargne de 32,5 M$ CA.
  • Fondaction Gestion d’Actifs a lancé Inlandsis II, un fonds de près de 130 millions $ dédié à la lutte contre le changement climatique et à la protection de la nature, [Transaction - Fondaction Gestion d’actifs], Fondaction Gestion d’actifs et Priori-T Capital ont été mobilisés pour Inlandsis II.
  • Norea Capital inc. lève 300 millions de dollars canadiens lors de la première clôture de Norea Capital II, S.E.C., [Transaction - Norea Capital inc.], Norea Capital inc. établit un nouveau fonds de capital d'investissement.
  • Le premier appel public à l’épargne de Discovery 2023 Short Duration LP réunit le financement maximum de 25 M$ CA, [Transaction - RBC Dominion valeurs mobilières inc.], Le premier appel public à l’épargne du fonds d’investissement, géré par Middlefield, se compose principalement de titres de participation de sociétés canadiennes minières aurifères.
  • Investissement Québec et Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.) investissent dans le Fonds Medtech Ventures I S.E.C., un fonds de capital de risque de 41,5 millions de dollars canadiens lors de la première clôture, [Transaction - Investissement Québec et Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.)], Investissement Québec et F.T.Q. investissent dans un nouveau fonds de capital de risque.
  • Fondaction, le Fonds de développement de la Confédération des syndicats nationaux pour la coopération et l’emploi, investit dans le Fonds Lios I, [Transaction - Fondaction, le Fonds de développement de la Confédération des syndicats nationaux pour la coopération et l’emploi], Fondaction investit dans un fonds de capital d’investissement privé axé sur l‘agroalimentaire.

Ressources