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Armand M. Benitah, Associé | Agent de brevets | Agent de marques de commerce | Marques de commerce

Armand M. Benitah

Associé | Agent de brevets | Agent de marques de commerce Fasken
Le choix de la meilleure façon de tirer profit de votre innovation pour créer de la valeur est une étape essentielle de l’élaboration de votre stratégie en matière de propriété intellectuelle.
Barreau Ontario, 2000
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Toronto
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Aperçu

Armand Benitah est associé et chef du groupe de pratique Propriété intellectuelle du bureau de Toronto du cabinet. Il est également agent de brevets et de marques de commerce agréé.

Dans le cadre de sa vaste pratique en propriété intellectuelle, Armand collabore avec des clients sur tous les aspects de la PI tant à l’égard des brevets, des marques de commerce et des droits d’auteur que des dessins industriels et des secrets commerciaux. Fournissant des conseils réfléchis, stratégiques et adaptés, Armand aide les clients grâce à la création, à la protection, à la commercialisation et à l’application des droits de la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’obtention de licences.

Il donne régulièrement des conseils à l’égard du transfert et de l’acquisition d’actifs de PI, et il rédige et négocie diverses ententes commerciales telles que des contrats de licences, des ententes de non-divulgation, des ententes de recherche et de développement, ainsi que des contrats de sûretés, de transfert de technologies et de collaboration et de codéveloppement.

En plus de ses mandats en matière commerciale et transactionnelle, Armand aide les clients à rédiger et à poursuivre des demandes de brevets. Exerçant principalement ses activités dans les domaines de la mécanique et de l’électromécanique, il offre des conseils sur toutes les questions relatives à la brevetabilité, à la validité, à la violation et à l’application des droits de brevet.
Armand gère d’importants portefeuilles de brevets, de marques de commerce et de dessins industriels nationaux et internationaux et a une expérience particulière en matière de représentation de sociétés de fabrication et de technologies soutenues par des fonds de capital-risque.

Armand est membre de l’Association du Barreau canadien et membre affilié de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Eight Capital dirige un appel public à l’épargne de 8,2 M$ CA visant des unités de Xtract One Technologies Inc., [Transaction - Eight Capital Corp.], Une société de détection des menaces et de solutions de sécurité réalise un appel public à l’épargne visant des unités.
  • H.W. International B.V. vend ses activités nord-américaines à Risk Strategies, [Transaction - H.W. International B.V.], Global, courtier d’assurance privé, vend des activités nord-américaines à une société de courtage américaine.
  • Cars.com Inc. acquiert D2C Media inc. pour 140M$ CA, [Transaction - Cars.com Inc.], A conseillé Cars.com Inc., une société de technologie orientée vers les consommateurs qui contribue à autonomiser l’industrie automobile, dans le cadre de son acquisition de D2C Media inc., un important fournisseur de technologies automobiles et de solutions numériques, pour 140 M$ CA.
  • Tru Tech Corporation acquise par ODL, Inc., [Transaction - Tru Tech Corporation], Un chef de file canadien de la fabrication de portes extérieures est acquis par un important fournisseur américain de matériaux de construction.
  • Services financiers Co-operators limitée acquiert Smart Employee Benefits Inc., [Transaction - Services financiers Co-operators], Une importante coopérative canadienne de services financiers et d’assurance acquiert au moyen d’un plan d’arrangement une société de pointe spécialisée dans les avantages sociaux et les technologies.
  • Des filiales d’ASG III, LLC (membre du groupe d’Alpine Software Group) font l’acquisition de ThinkLP Inc. et d’Anderson Oxford Inc., [Transaction - ASG III, LLC], Acquisition d’une société de logiciels-services axée sur la prévention des pertes dans le secteur du détail.
  • GlobalMed Inc. (Canada) et Schauenburg‐Truplast (Chine) acquises par Molded Devices, Inc., [Transaction - GlobalMed Inc.], GlobalMed Inc. (Canada) et Schauenburg‐Truplast (Chine) acquises par Molded Devices, Inc.
  • Little Kickers réalise sa vente à Stronger Youth Brands dans le cadre d’une opération qui donne lieu au plus grand programme mondial franchisé de soccer pour les jeunes, [Transaction - Little Kickers], Une plateforme de sport et d’activités d’enrichissement personnel pour les jeunes acquiert un franchiseur international de programmes de soccer pour les jeunes ayant son siège social au Royaume-Uni dans le cadre d’une opération transfrontalière complexe.
  • eXp World Holdings, Inc. acquiert Zoocasa Realty Inc. et son principal atout, Zoocasa.com, [Transaction - eXp World Holdings, Inc.], La société de portefeuille comprenant eXp Realty®, Virbela et SUCCESS® Enterprises fait l’acquisition d’un portail de recherche de biens immobiliers résidentiels et de services de courtage immobilier.

Carrière et éducation

Éducation

  • Agent de marques de commerce, Canada
  • Agent de brevets enregistré, Canada
  • Agent de brevets enregistré, États-Unis
  • LL. B. Osgoode Hall Law School de l'Université York
  • B.C.L. Université de Montréal
  • B. Ing., Génie civil Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Haut-Canada
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, Association du Barreau de l’Ontario 
  • Membre affilié, Institut de la propriété intellectuelle du Canada
  • Membre, groupe Propriété intellectuelle à Toronto 
  • Membre affilié étranger, American Intellectual Property Law Association
  • Membre, Fédération internationale des conseils en propriété industrielle

Ressources

Événements

Nouvelles

Publications

  • « Minding Your Intellectual Property », 28/02/2011
  • IP Wire : Nouvelles et analyses pour le secteur des TIC, 04/10/2010
  • Revue de l'année 2008 en propriété intellectuelle, 13/02/2009

Présentations

  • Making the Most of Your Intellectual Property, 29/11/2012
  • Brevets : Dix pièges à éviter, 28/11/2006
Making the Most of Your Intellectual Property TiE Institute, TiE Toronto location location Toronto
Brevets : Dix pièges à éviter location location Montréal Tour de la Bourse
800 Place Victoria, 37e étage

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