Denis Douville est avocat et agent de marques de commerce au sein du groupe Propriété intellectuelle de Fasken. Sa pratique porte sur tous les aspects du droit de la propriété intellectuelle, y compris les contrats, la réglementation et les litiges, dans un large éventail de secteurs d’activité, comme la haute technologie, les jeux vidéo, la mode et les produits pharmaceutiques. Les clients lui confient des dossiers de brevets, de droits d’auteur, de marques de commerce et de secrets commerciaux.
Denis conseille régulièrement plusieurs clients sur la commercialisation et la protection de la propriété intellectuelle, dans le cadre de contrats interentreprises (B2B) et de contrats avec les clients (B2C). Il a négocié des contrats de licence, de sous-licence, de conception, de développement et de services, ainsi que des contrats de fabrication et de distribution, entre autres. Les contrats dont il s’occupe portent sur divers domaines et sujets, notamment les logiciels-services, les logiciels libres, les plateformes en ligne, les monnaies numériques, la communication de données, les portefeuilles électroniques, les actifs virtuels, les chaînes de blocs, la fourniture de services Internet, les services de télécommunications et la diffusion multimédia en continu. Il a aussi négocié des contrats avec de grandes marques de vêtements et d’accessoires de mode et fourni des conseils sur la propriété intellectuelle et les aspects techniques des opérations de fusion et d’acquisition dans de nombreux secteurs, y compris les plateformes de technologies de l’information, le traitement des paiements, les mesures d’atténuation des risques pour l’environnement et les sciences de la santé.
En tant qu’agent de marques de commerce, Denis aide les clients à obtenir et à gérer des marques et des portefeuilles de marques au Canada et à l’étranger. Il a fourni des conseils au sujet de la disponibilité des marques, de questions complexes en matière de poursuites de demandes d’enregistrement et de litiges liés aux marques de commerce (tranchés tant par des tribunaux administratifs que des tribunaux judiciaires). Il a représenté des clients dans le cadre de procédures d’opposition et d’annulation ainsi que de conflits de noms de domaine Internet. La protection des droits de propriété intellectuelle au moyen d’outils accessibles en ligne, la lutte contre la fraude et l’usurpation d’identité en ligne ainsi que le retrait de sites Web et de comptes de médias sociaux contrefaits et illicites entrent également dans son champ d’expertise.
Dans le cadre de sa pratique en litiges, Denis a agi dans des affaires de propriété intellectuelle, de réglementation et de droit constitutionnel. Il a également participé à des litiges concernant les obligations contractuelles et le paiement de redevances. Son expérience en litiges relatifs aux brevets comprend les différends liés aux technologies et aux méthodes fondées sur l’intelligence artificielle.
Denis est membre de notre groupe sectoriel Jeux vidéo. Sa pratique en droit des jeux vidéo est axée sur les droits d’auteur, les marques de commerce, la protection du consommateur et les questions réglementaires auxquelles sont confrontés les studios vidéoludiques de toute taille, plus particulièrement le développement de jeux vidéo, les applications de médias sociaux et les plateformes en ligne.
Membre de notre groupe Affaires réglementaires en sciences de la vie, Denis a participé à l’évaluation de l’approvisionnement, de la distribution, du transfert de propriété intellectuelle et de l’octroi de licences dans le secteur pharmaceutique.
