Élise Renaud, associée et membre du groupe Gestion d’actifs et de produits d’investissement de Fasken, possède une connaissance approfondie des lois et des règlements applicables au secteur canadien de la gestion d’actifs. Elle comprend l’importance de ce secteur au sein de la société canadienne et du rôle de protection des investisseurs canadiens que jouent les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et les organismes d’autoréglementation (OAR). Elle a été reconnue :
- parmi les chefs de file dans le domaine des fonds d’investissement selon Chambers;
- dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs par le répertoire Canadian Legal Lexpert® Directory;
- dans le domaine du droit des fonds privés par Best Lawyers.
Sa pratique est orientée vers l’environnement réglementaire encadrant les activités quotidiennes des courtiers, des gestionnaires de portefeuille et des gestionnaires de fonds d’investissement. Élise accompagne également les clients dans le cadre d’opérations réalisées à l’extérieur du cours normal de leurs affaires notamment lors de la vente ou de l’acquisition d’actifs sous gestion ou sous administration ou lors de l’établissement de sociétés de personnes. De plus, elle est appelée à conseiller des gestionnaires de portefeuille et des courtiers assujettis au Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés et/ou inscrits en vertu de la Loi sur les instruments dérivés (Québec).
En plus de fournir des conseils en matière d’inscription, de gouvernance et de conformité aux personnes inscrites en vertu des lois sur les valeurs mobilières canadiennes, Élise conseille les gestionnaires de fonds d’investissement quant à la mise sur pied, l’administration et la gestion de fonds d’investissement de même que sur le placement des titres desdits fonds d’investissement. Ainsi, elle aide les clients à déployer diverses stratégies d’investissement auprès d’une clientèle de détail et d’investisseurs institutionnels, y compris dans le cadre du déploiement de stratégies de placements prenant en considération des facteurs ESG. Pour ce faire, elle rédige les documents constitutifs et d’information continue requis pour établir des fonds d’investissement et placer leurs titres. Elle soutient les gestionnaires dans la mise en œuvre de stratégies fondées sur les dérivés et obtient, pour le compte des personnes inscrites et des fonds d’investissement qu’elle représente, diverses dispenses d’obligations réglementaires.
On demande souvent à Élise d’interpréter les règles et les lignes directrices des ACVM, de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) et de la Chambre de la sécurité financière, y compris les règles régissant les pratiques de vente et les questions de conflit d’intérêts.
Les clients font aussi appel à ses services pour tous les aspects concernant les instruments dérivés, notamment les négociations avec les contreparties, la documentation et les procédures de conformité en lien avec l’utilisation de dérivés (y compris les obligations de déclarations de données et de compensation des dérivés de gré à gré par contrepartie centrale).
Élise est régulièrement invitée à donner des formations et des séminaires dynamiques et interactifs aux personnes inscrites, à leurs représentants, employés et administrateurs, ainsi qu’aux membres des comités d’examen indépendants des fonds d’investissement sur diverses questions de conformité, de réglementation et de conflits d’intérêts.
Ayant à cœur l’avancement du secteur canadien de la gestion de portefeuille, Élise est membre du conseil des gouverneurs, du comité de gouvernance et du comité de vigie réglementaire du Conseil des fonds d’investissement du Québec et soutient activement les activités du Conseil des gestionnaires en émergence et celles de l’Association des gestionnaires de portefeuille du Canada. Elle s’exprime régulièrement au nom des acteurs du secteur de la gestion d’actifs et des fonds d’investissement lors des consultations publiques des ACVM ou des OAR portant sur les nouvelles initiatives réglementaires.
Finalement, Élise dirige une équipe de professionnels offrant des services d’inscription et des conseils en matière de conformité à la législation et à la réglementation en valeurs mobilières applicables aux entités agissant à titre de gestionnaires de portefeuille, de courtiers ou de gestionnaire de fonds d’investissement. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les services offerts par cette équipe, veuillez consulter la page du groupe Inscription et conformité en valeurs mobilières.
