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Marie-Claude Marcil, Associée | Litiges et Résolution de Conflits en Matière de Fiscalité

Marie-Claude Marcil, MFisc

Associée Fasken
Barreau Québec, 2008
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Détenant plus de 15 années d’expérience en litige fiscal, controverse fiscale et règlement de différends, Marie-Claude Marcil est associée au sein du groupe de fiscalité du bureau de Montréal. Au fils des années, Marie-Claude a développé une expérience appréciable  et a été appelée à intervenir dans des dossiers touchant les règles spécifiques et générales anti-évitement, la fixation des prix de cession interne, les acquisitions de contrôle, la déductibilité des dépenses d’entreprise, les charges sociales des employeurs, la fiscalité des institutions financières, l’imposition de pénalités et la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). 

Elle possède également une expérience notable des questions fiscales de conformité, y compris en ce qui a trait aux vérifications menées par l’Agence du revenu du Canada et Revenu Québec de même que du processus d’opposition administratif qui s’en suit.

Ses nombreuses années passées au sein d’un cabinet comptable mondial lui ont d’ailleurs permis de desservir une clientèle diversifiée de particuliers et de sociétés, et ce, tant en matière d’impôt sur le revenu fédéral et provincial que des taxes à la consommation. Plaideuse aguerrie, Marie-Claude a représenté des clients d’envergure devant la Cour du Québec, la Cour fédérale, la Cour canadienne de l’impôt et la Cour d’appel fédérale. De plus, Marie-Claude rend régulièrement des opinions juridiques à la hauteur de son expertise en droit fiscal.

Détenant une connaissance approfondie de son industrie, Marie-Claude a été amenée à rédiger une panoplie d’articles, en plus d’être invitée à prendre parole devant ses pairs lors de nombreuses conférences provinciales et nationales. Membre du Barreau depuis 2008 et titulaire d’un diplôme d’études supérieures en fiscalité des HEC Montréal, Marie-Claude siège également en tant que présidente du groupe de pratique sur les litiges fiscaux de La Société des plaideurs et est membre du sous-comité sur les litiges fiscaux de la Fondation canadienne de fiscalité. Elle accorde également une place importante au mentorat et s’investit activement auprès de la communauté des jeunes fiscalistes de la région. Ses nombreux engagements professionnels et sa connaissance aiguisée du milieu fiscal font d’elle une conseillère d’affaires d’exception.

Réalisations

Carrière et éducation

Éducation

  • MFisc HEC Montréal
  • BCL LL.B. Université McGill

Implication communautaire

  • Membre du comité d’honneur de la soirée-bénéfice 2025 de la Fondation Duceppe
  • Membre du conseil d’administration de l'Association de parents de Mont-Royal (depuis 2021)

Adhésions & affiliations

  • Présidente, Advocates Society – Tax Litigation Practice Group (depuis 2023)
  • Membre du comité Stratège de l'Association de planification fiscale et financière (APFF) (depuis 2017) 
  • Membre, Canadian Tax Foundation (CTF) (depuis 2011)

Ressources

Événements

Nouvelles

Publications

  • The New GAAR and the Slippery Slope to Substance Over Form (disponible en anglais seulement), 01/03/2024
  • “I Don’t Want To Miss a Thing”: The (Im)Permissible Scope of Documentary Discovery in GAAR Appeals (disponible en anglais seulement), 31/12/2022
  • Duha Printers Revisited: Issues Regarding Corporate Control (disponible en anglais seulement), 13/01/2022

Présentations

  • Tax disputes in Canada: the path forward Book launch and networking event | I Don’t Want To Miss a Thing" The (Im)Permissible Scope of Documentary Discovery in GAAR Appeals, 22/03/2023

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