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Dominique Monet, Associé | Travail, emploi et droits de la personne

Dominique Monet

Associé Fasken
Il arrive fréquemment que les administrateurs communiquent avec les membres d’un régime de retraite dans le cours normal des affaires, ce qui peut engendrer leur responsabilité.
Barreau Ontario, 2009 | Québec, 1985
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Ottawa, Montréal
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Aperçu

Me Dominique Monet pratique en droit du travail, et de l'emploi. Il représente une vaste gamme de clientèles dans plusieurs secteurs de l'économie ainsi que diverses agences gouvernementales. Il possède une très bonne expérience des aspects conciliatoires et contentieux du travail d’avocat.

Il a une grande expérience devant pratiquement toutes les instances décisionnelles en droit du travail et de l’emploi : les arbitres, les tribunaux administratifs, les commissions de relations du travail et les tribunaux supérieurs. Il plaide régulièrement devant la Cour supérieure et en Cour d’appel. Il a aussi représenté des clients devant la Cour fédérale, la Cour supérieure de l’Ontario et la Cour suprême du Canada. Aussi, il rédige des contrats d’emploi et conseille la clientèle dans les cas de congédiement et de restructuration d’entreprise et négocie des règlements.

Au fil du temps, Me Monet s’est notamment démarqué dans les matières relatives aux régimes de retraite. Il s’occupe de plusieurs dossiers interprovinciaux et représente et conseille régulièrement les employeurs et les comités de retraite dans ce domaine. Il a aussi beaucoup œuvré dans le domaine des droits de la personne.

Réalisations

  • Reconnu en droit des avantages sociaux des employés et en droit du travail et de l'emploi à Montréal, Best Lawyers in Canada Du 2020 au 2025
  • Reconnu par le Canadian Legal Lexpert Directory en relations de travail, Canadian Legal Lexpert Directory 2024
  • Reconnu par le Canadian Legal Lexpert Directory en régimes de retraite et avantages sociaux, Lexpert Du 2022 au 2023

Mandats représentatifs

  • Novacap acquiert une participation majoritaire dans Globe Électrique, [Transaction - Novacap], Novacap, un chef de file canadien dans le domaine du placement privé, fait l'acquisition d'une participation dans Globe Électrique.
  • La Compagnie Avon Canada Limitée et la société Avon contestent une action collective concernant des avantages post-retraite, [Litige - La Compagnie Avon Canada Limitée], La Compagnie Avon Canada Limitée et la société Avon contestent une action collective intentée par des retraités de la société alléguant qu’Avon a contrevenu à son contrat la liant à eux lorsqu’elle a mis fin à leurs avantages post-retraite le 1er janvier 2020.
  • Le Groupe Intertape Polymer inc. (IPG®) acquiert des actifs de Cantech® pour US $67 millions et augmente sa limite d’emprunt de 150 M$ US., [Transaction - Intertape Polymer Group]
  • Fasken Martineau a représenté GDI Services aux immeubles inc. (TSX) dans le cadre de son acquisition d’Airtron Canada pour environ 19,5 M$, [Transaction - GDI Integrated Facility Services Inc.]
  • Dessau cède ses actifs d’ingénierie à Stantec, [Transaction - Dessau]
  • Vente de LVM Inc. à Englobe, une filiale d’ONCAP, [Transaction - Groupe Dessau Inc.]
  • Groupe Unipex acquiert Baralex inc. auprès de Capital Manitex inc., [Transaction - Unipex Group]
  • AECOM réalise l'acquisition transfrontalière de RSW, [Transaction - Clients Confidentiels]
  • International Automotive Components conclut l'acquisition de Collins & Aikman Soft Trim, [Transaction - International Automotive Components Group North America]

Carrière et éducation

Éducation

  • LL.B. (obtenue avec mention) Université McGill
  • B.C.L. Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau du Haut-Canada (Ontario)
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, International Pension and Benefits Lawyers AssociatIon (IPEBLA)
  • Membre, Comité consultatif de la Régie des rentes du Québec
  • Membre, Institut canadien de la Retraite et des avantages sociaux
  • Membre du Conseil d'administration, Cercle canadien de Montréal (2002-2007)
  • Membre du Comité de rédaction (1982-1984), Journal de droit de McGill

Ressources

Événements

Nouvelles

  • Lexpert Magazine cite Dominique Monet dans un article sur les interprétations novatrices de l’obligation d’accommodement au travail, 01/09/2015
  • Droit-Inc mentionne une équipe d’avocats de Fasken Martineau dans un article sur l’achat de Dessau par Stantec, 26/09/2014

Publications

Présentations

  • Le manque de sécurité du revenu à la retraite comme aspect de l’inégalité économique , 26/05/2024
  • La responsabilité des décideurs en matière de régimes de retraite, 29/05/2017
  • Tour d'horizon national en Travail, emploi et droits de la personne, 22/02/2012
La responsabilité des décideurs en matière de régimes de retraite Présentée dans le cadre de la 16e édition de la conférence internationale organisée par l'International Pension & Employee Benefits Lawyers Association (IPEBLA). location location Prague Hilton Prague Old Town Hotel
Tour d'horizon national en Travail, emploi et droits de la personne Présentation du groupe Travail, emploi et droits de la personne location location Divers bureaux

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