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Amélie Béliveau

Amélie Béliveau

Associée | Agente de marques de commerce Fasken
Barreau Québec, 2013
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Amélie Béliveau pratique en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu’en litige commercial. Elle participe à tous les aspects du litige, dont la rédaction d’avis et de procédures juridiques et la représentation devant les tribunaux de diverses instances. Dans sa pratique en propriété intellectuelle, Amélie met principalement l’accent sur les questions relatives aux marques de commerce, aux droits d’auteur, à la diffamation et au droit à l’image.

Dans le cadre de sa pratique en marques de commerce, Amélie aide les clients à toutes les étapes de l’adoption et de l’enregistrement de marques de commerce. Elle conseille les clients sur la sélection et l’adoption de nouvelles marques de commerce et rend également des opinions sur leur disponibilité et leur bon usage.

Amélie intervient régulièrement auprès du Registraire des marques de commerce ainsi qu’auprès de la Cour fédérale dans le cadre de procédures d’opposition et d’autres litiges. Elle agit également dans le cadre d’actions en contrefaçon.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Gestion du portefeuille canadien de marques de commerce de L’Oréal, soutien en matière de droit de la propriété intellectuelle au Canada et conseils stratégiques sur le branding et l’étiquetage de produits, [Litige - L’Oreal S.A.], Conseille L’Oréal relativement à diverses questions de propriété intellectuelle au Canada.

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, American Bar Association
  • Membre, Jeune Chambre de commerce de Montréal
  • Membre du Comité Relève de la Fondation du CHUM
  • Membre, Comité Brands for a Better Society de l'International Trade Mark Association (INTA) (2024-2025)

Ressources

  • Les procédures administratives de radiation de marques de commerce pour défaut d’emploi au Canada, 16/05/2024
  • Trouvez les réponses à vos questions dans la FAQ de Fasken sur les procédures administratives de radiation de marques de commerce pour défaut d’emploi au Canada, 16/05/2024
  • Foire aux questions (FAQ) sur les procédures d’opposition aux marques de commerce au Canada, 26/04/2024

Événements

Nouvelles

Publications

  • Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l'ère des avancées en intelligence artificielle, 21/11/2024
  • Space Law 2024 : Trends and Developments (disponible uniquement en anglais), 11/07/2024
  • Immoralité et mauvaise foi en droit des marques de commerce : vers une nouvelle morale commerciale au Canada après la réforme de 2019?, 01/09/2020
Article, Co-Auteur Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l'ère des avancées en intelligence artificielle Développements récents en droit de la non-concurrence, vol. 565, Éditions Yvon Blais, 2024
Article, Co-Auteur Immoralité et mauvaise foi en droit des marques de commerce : vers une nouvelle morale commerciale au Canada après la réforme de 2019? Les développements récents en droit de la propriété intellectuelle et en droit du divertissement, Éditions Yvon Blais, 2020

Présentations

  • Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l’ère des avancées en intelligence artificielle, 21/11/2024
  • Trademark Case Law Review: Opposition Issues, 19/03/2024
  • Le monde mythique des marques officielles, 31/05/2023
Conférencière Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l’ère des avancées en intelligence artificielle Colloque - Développements récents en droit de la non-concurrence organisé par le Barreau du Québec
Présentatrice Trademark Case Law Review: Opposition Issues Institut de la propriété intellectuelle du Canada

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