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Claude E. Jodoin, Associé | Fiscalité

Claude E. Jodoin, MFisc

Associé | Fiscalité Fasken
Tout revenu d’entreprise, de propriété et d’emploi, qu’il soit actif ou passif, entre dans le champ d’application de l’impôt canadien.
Barreau Ontario, 1988 | Québec, 1987
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Claude E. Jodoin concentre sa pratique en droit fiscal dans les secteurs des financements d’entreprises, des instruments financiers, de l’achat-vente de sociétés, des réorganisations et des divulgations volontaires.

Assistant régulièrement des institutions financières dans le cadre de mandats majeurs ayant trait à d'importantes émissions publiques de titres, Claude conseille également des sociétés ouvertes et fermées d’envergure sur leur réorganisation, tant sur le plan national qu'international. Alors que les secteurs de la haute technologie et de la biotechnologie continuent à se développer, Claude aide les clients du cabinet à élaborer des structures financières pour les entreprises afin de permettre un maximum d’incitatifs fiscaux à la recherche scientifique et au développement expérimental.

Très actif en matière de taxe sur les produits et services, certaines des interventions de Claude devant les autorités fiscales provinciales et fédérales ont donné lieu à des modifications législatives ou réglementaires significatives. Reconnu comme l'un des meilleurs avocats en fiscalité au Canada par The Best Lawyers in Canada ainsi que par le Canadian Legal Lexpert Directory, Claude a écrit plusieurs articles et présenté de nombreuses conférences sur de nouvelles questions fiscales.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Beacon Securities Limited dirige un placement privé avec courtier de Maple Gold Mines Ltd., [Transaction - Beacon Securities Limited], Une banque d’investissement mondiale indépendante dirige un syndicat de placeurs pour compte dans le cadre d’un placement privé et d’un placement pour compte privé simultané d’unités non accréditives et d’actions ordinaires accréditives de Maple Gold Mines Ltd., une société d’exploration minière
  • Delta Resources Limited annonce la clôture de son placement privé d’unités accréditives de bienfaisance, réalisé sans courtier, de 5 M$ CA, [Transaction - Delta Resources Limited], Une société d’exploration minière réalise sans courtier un placement privé d’unités accréditives de bienfaisance.
  • Technologies IBEX a complété la vente de la compagnie, [Transaction - Technologies IBEX Inc.], Vente de Technologies IBEX Inc.
  • Champion Electric Metals Inc. conclut un placement privé accréditif de 4,2 M$ CA, [Transaction - Champion Electric Metals Inc.], Une société d’exploration minière canadienne conclut un placement privé d’actions ordinaires accréditives.
  • Gazelle est acquise par Lightcast, [Transaction - Gazelle.ai], Acquisition de Gazelle par Lightcast
  • Puzzle Medical Devices Inc. réalise une ronde de financement de série A d’une valeur de 34 M$ CAD, [Transaction - Puzzle Medical Devices Inc.], Puzzle Medical Devices Inc. a levé 34 M$ CAD dans le cadre de sa ronde de financement de série A avec pour investisseur principal Cordis-X avec la participation de Longview Ventures, Capital Desjardins et BDC Capital. Cette ronde de financement permettra la réalisation d’une étude de faisabilité auprès de patients.
  • Émission de billets de premier rang totalisant 1 G$ CA par la Fédération des caisses Desjardins du Québec, [Transaction - Valeurs mobilières Desjardins inc.], Le 23 août 2022, la Fédération des caisses Desjardins du Québec a procédé à l’émission de billets de premier rang totalisant 1 G$.
  • Sony Interactive Entertainment fera l’acquisition de Haven Studios, [Transaction - Sony Interactive Entertainment LLC], Haven Studios deviendra le 18e studio à rejoindre la famille PlayStation Studios.
  • Le Groupe Intertape Polymer Inc. fera l’objet d’une acquisition par Clearlake Capital Group dans le cadre d’une transaction évaluée à environ 2,6 G$ US, [Transaction - Intertape Polymer Group Inc], Le Groupe Intertape Polymer Inc. fera l’objet d’une acquisition par Clearlake Capital Group dans le cadre d’une transaction évaluée à environ 2,6 G$ US

Carrière et éducation

Éducation

  • MFisc Université Sherbrooke
  • LL.L., magna cum laude Université d'Ottawa
  • LL. B., cum laude Université d'Ottawa

Adhésions & affiliations

  • Président, Association du Barreau canadien, Section Fiscalité (Québec)
  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Barreau du Haut-Canada
  • Membre, Association fiscale internationale
  • Membre, Association canadienne d'études fiscales
  • Membre, Association de planification fiscale et financière
  • Membre, American Bar Association
  • Membre, Regional Cannabis Committee

Ressources

Événements

Nouvelles

Publications

  • Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada, 04/07/2016
  • Getting The Deal Through - Mining 2015 - Canada, 01/06/2015
  • Canadian Mining Law, 31/07/2014
Article Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada Law Business Research Limited
Article Getting The Deal Through - Mining 2015 - Canada
Livre Canadian Mining Law Tiré de la deuxième édition du American Law of Mining

Présentations

  • Défis des programmes d’observation, 10/04/2014
  • Formation en droit fiscal, 20/03/2014
  • Actifs vs. Actions / Ententes hybrides, 31/05/2013
Défis des programmes d’observation Président, Conférence organisée par l’ Association du Barreau canadien location location Montréal
Formation en droit fiscal Président, Conférence « Revenu Québec - Programme des divulgations volontaires » organisée par l’ Association du Barreau canadien location location Montréal
Actifs vs. Actions / Ententes hybrides Conférencier, Conférence organisée par la Fondation canadienne de fiscalité location location Montréal

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