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Communiqué

L’étude comparative de Fasken sur l’information relative aux facteurs ESG met en lumière les principales tendances pour les décideurs du monde des affaires

Fasken
Temps de lecture 5 minutes
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Toronto (Canada) – Fasken a publié une étude détaillée sur la façon dont les sociétés ouvertes canadiennes ont abordé les questions environnementales, sociales et de gouvernance, laquelle peut servir de guide aux décideurs du monde des affaires qui doivent composer avec un éventail de défis de plus en plus complexes liés aux facteurs ESG.

L’« Étude 2023 de Fasken sur l’information relative aux facteurs ESG » présente une mine de nouvelles données et de perspectives sur les pratiques ESG des entreprises canadiennes, selon l’information de plus de 80 des plus grandes sociétés ouvertes du Canada.

Voici les principaux sujets abordés par cette étude :

  • Gouvernance des questions ESG : Comment les sociétés approchent-elles les entreprises en matière de surveillance des questions environnementales et sociales? L’étude présente aussi une évaluation de l’expertise des administrateurs en matière d’ESG et le lien entre la rémunération des membres de la haute direction et les facteurs ESG.
  • Information relative aux facteurs ESG : Un aperçu des endroits où les sociétés communiquent les renseignements relatifs aux facteurs ESG. L’étude examine également la question de savoir si les émetteurs publics obtiennent des certifications de tiers pour l’information relative aux facteurs ESG qu’ils communiquent et la nature de ces dernières.
  • Objectifs « E » et « S » : Les sociétés ouvertes définissent-elles des objectifs en matière environnementale et sociale, et en rendent-elles compte? Un aperçu des questions « E » et « S » visées par ces objectifs, en soulignant notamment les objectifs relatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
  • Propositions d’actionnaires : Un examen des types de propositions d’actionnaires liées aux facteurs ESG et de leurs résultats.
  • Enjeux sociaux : Les questions sociales fondamentales prises en compte par les émetteurs publics.
  • Information prospective : Un aperçu des diverses approches adoptées par les émetteurs publics quant à la communication de leurs objectifs en matière d’émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de la communication de l’information prospective.

L’étude souligne également six tendances clés à surveiller pour l’année à venir :

  • Réglementation plus importante des facteurs ESG à l’échelle mondiale
  • Engagement croissant des actionnaires à l’égard des questions liées aux facteurs ESG
  • Augmentation des demandes de certification de tiers pour les données ESG des sociétés
  • Mesures visant à assurer la transparence des méthodes utilisées par les agences de notation ESG
  • Autres questions ESG qui sont au cœur des préoccupations actuelles (cybersécurité, vérification diligente en matière de droits de la personne, biodiversité)
  • Attention particulière portée aux plans de réconciliation avec les Autochtones

« Le regard tourné vers 2023, les sociétés et leur conseil d’administration devront continuer à analyser les questions ESG du point de vue des risques, des obligations réglementaires et des occasions qui concernent leur société, concluent les auteurs. On s’attendra de plus en plus à ce que les sociétés et les conseils d’administration expriment clairement leur point de vue sur ces questions. »

L’étude complète est disponible ici. À noter que la version française suivra sous peu.

L’équipe interdisciplinaire de Fasken aide les clients à évaluer les risques juridiques et réglementaires émergents liés aux facteurs ESG, à tirer parti des occasions d’affaires émergentes, à créer des structures de surveillance en ce qui a trait aux risques et aux occasions d’affaires, à identifier et à mobiliser les parties prenantes concernées et à comprendre leurs principaux intérêts. Pour en savoir plus, consultez la page Facteurs ESG et développement durable de Fasken.

Au sujet de Fasken

Fasken est un cabinet d’avocats chef de file à l’échelle internationale qui compte plus de 800 avocats et 10 bureaux répartis sur quatre continents. Les clients comptent sur nous pour la prestation de services juridiques pratiques et innovateurs. Nous trouvons des solutions aux défis commerciaux et aux questions litigieuses les plus complexes tout en apportant une exceptionnelle valeur ajoutée. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du cabinet à l’adresse suivante : fasken.com.

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