Le 2 octobre 2023, la société Kellogg a conclu l’opération annoncée précédemment, se scindant en deux sociétés ouvertes indépendantes, Kellanova et WK Kellogg Co. Kellanova continuera d’exploiter les secteurs mondiaux des collations, des céréales et des nouilles à l’échelle internationale, des aliments à base de plantes et des aliments surgelés en Amérique du Nord, tandis que WK Kellogg a acquis les activités nord-américaines de céréales.
Fasken a représenté la société Kellogg au Canada et sa filiale canadienne dans tous les aspects de l’opération, y compris la vente des actifs céréaliers canadiens à WK Kellogg Canada Co., effectuée au moyen d’une transaction papillon conformément à une décision en matière d’impôt sur le revenu rendue par l’Agence du revenu du Canada.
L’équipe de Fasken qui a fourni des conseils à ce sujet était dirigée par Barbara Miller et comprenait Matthew Rebus et Luisa Ferron (parajuriste/technicienne juridique) (Droit des sociétés), Mitchell Thaw et Devon LaBuik (Fiscalité), Alix Herber (Travail, emploi et droits de la personne), Aaron Stefan et Lu Chen (Financement et opérations bancaires), Seher Goderya et Rosa DeFilippis (Droit immobilier), Daniel Fabiano (Protection des renseignements confidentiels, vie privée et cybersécurité) et Huy Do (Droit de la concurrence).
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