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André Turmel, Associé | Energie et Climat

André Turmel

Associé Fasken
Tous les États du monde misent sur une transition énergétique orientée vers une économie innovante, renouvelable et durable. Nous servons nos clients en conséquence.
Barreau Québec, 1990
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

André Turmel concentre sa pratique en droit de l’énergie, des ressources naturelles et en droit des changements climatiques et il travaille aussi sur les enjeux juridiques reliés à l’électrification des transports ainsi qu’à la mobilité durable. Des clients nationaux et internationaux sollicitent l’expertise d’André dans le cadre d’occasions d’affaires nées de nouvelles technologies vertes et d’énergies renouvelables.

Grâce à ses connaissances approfondies des marchés de l’énergie, André rédige, révise et négocie diverses ententes contractuelles en matière de construction, d’approvisionnement, de production et de transport d’énergie pour des producteurs d’énergie renouvelable au Canada et à l’étranger. Il représente un clientèle diversifiée composée de sociétés actives dans tous les secteurs de l’économie qui cherchent à contrôler leurs coûts d’énergie et à réduire leur empreinte environnementale.

Mandaté également par les gouvernements et des producteurs privés au Canada, en Afrique et en Asie, André joue un rôle clé dans le cadre de réformes institutionnelles dans les domaines de l’énergie, de l’électrification des transports et de l’eau.

André est un avocat et un conférencier recherché sur les sujets de l’énergie, des changements climatiques et de l'électrification des transports. Il est d’ailleurs auteur de nombreux ouvrages et articles portant sur ces sujets.

Réalisations

  • Reconnu en droit de l'energie par Lexology, Lexology Index Du 2024 au 2025
  • Reconnu en droit du secteur pétrolier et gazier à Montréal, Best Lawyers in Canada Du 2024 au 2025
  • Reconnu en droit des ressources naturelles à Montréal, Best Lawyers in Canada Du 2024 au 2025

Mandats représentatifs

  • Renégociation des baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public, répartis au Québec, entre un grand producteur québécois d’énergie renouvelable, propriétaire de plusieurs centrales, et le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, [Transaction - Client Confidentiel], Renégociation avec le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie de baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public sur plusieurs rivières du Québec.
  • CHARBONE Hydrogène fait l’acquisition d’une centrale hydroélectrique aux États-Unis, [Transaction - CHARBONE Hydrogène], Acquisition d’une centrale hydroélectrique par CHARBONE Hydrogène dans le cadre de sa stratégie de production d’hydrogène produite à partir d’une source d’énergie renouvelable (énergie verte).
  • Conseils juridiques concernant le système réglementaire canadien et québécois en matière de production et de transport d’électricité pour New York Power Authority, [Transaction - New York Power Authority], Conseils sur le système réglementaire canadien et québécois en matière de production et de transport d’électricité.
  • EDL Energy vend du gaz naturel de source renouvelable produit dans deux états américains à Énergir, [Transaction - EDL Energy], Vente de gaz naturel de source renouvelable à partir de sites de production aux États-Unis à Énergir.
  • Ministère de l’Énergie et de l’Hydraulique de la République de Guinée, [Transaction - Ministry of Energy and Water of the Republic of Guinea]
  • Ministère de l’Énergie et du Développement des Énergies Renouvelables du Sénégal, [Transaction - Ministère de l’énergie et du Développement des Énergies Renouvelable du Sénégal]
  • Acquisition d’actifs hydroélectriques en construction et vérification diligente des contrats EPC, de financement des projets et des principaux contrats portant sur un projet hydroélectrique important, [Transaction - Private Company]
  • Protocole d'entente relatif au transport d'électricité entre la Tanzanie et le Burundi, [Transaction - African Development Bank]
  • Projet d’interconnexion de réseaux électriques entre le Cameroun et le Tchad (2014-2017), [Transaction - Private Company]

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. M. Université de Montréal
  • LL. B. Université Sherbrooke
  • BSc Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre du Comité de liaison du Barreau de Montréal - Régie de l'énergie
  • Association du Barreau canadien - Président de la section nationale du droit de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles (2011)
  • Association du Barreau canadien (division du Québec) – Président du comité sur l'environnement, l'énergie et les ressources naturelles (2004-2006)
  • Président de la Fondation des partenaires de la Biosphère de Montréal (Musée sur l'eau, l'écosystème et les changements climatiques, d'Environnement Canada situé dans l'ancien pavillon américain de l'exposition universelle de 1967 - Montréal) (2004-2006)
  • Forum québécois annuel sur l'électricité – Fondateur et coprésident (2001-2008)
  • Conférence annuelle sur les gaz à effet de serre – Fondateur et coprésident (2002-2007)

Ressources

Événements

Nouvelles

  • Une formation unique sur le droit de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires présentée par la Faculté de droit de l’Université de Montréal et le cabinet d’avocats Fasken, 04/05/2021
  • Les Affaires cite André Turmel dans un article sur les chaînes de blocs et la cryptomonnaie, 31/01/2019
  • Fasken se voit décerner le prix du cabinet d’avocats de l’année en droit du travail et de l’emploi dans l’édition 2019 du guide Best Lawyers in Canada, 21/08/2018

Publications

  • Ressources naturelles et énergie en droit québécois : un chapitre sur le droit de l'électricité , 20/06/2023
  • La Loi concernant la mise en oeuvre de la politique énergétique 2030 : fonctions, pouvoirs, omissions et déceptions… , 06/11/2017
  • Commentaire : l’Accord de Paris constitue une entente historique sur le climat, 16/12/2015
Article, Co-Auteur La Loi concernant la mise en oeuvre de la politique énergétique 2030 : fonctions, pouvoirs, omissions et déceptions… Publié dans Le droit des ressources naturelles et de l'énergie, LexisNexis Canada, 2017
Article Commentaire : l’Accord de Paris constitue une entente historique sur le climat

Présentations

  • Pleins feux sur l’électrification des transports et la mobilité durable, 07/11/2019
  • Vendre au monde l’expertise du 4000 W/habitant, 24/03/2017
  • Le projet de Loi 106 mettant en œuvre la Politique énergétique du Québec : fonctions, pouvoirs, omissions et déceptions, 01/12/2016
Vendre au monde l’expertise du 4000 W/habitant Dans le cadre du Forum stratégique sur la transition énergétique organisé par la Chambre de commerce du Montréal Métropolitain. location location Montréal Palais des congrès de Montréal
Le projet de Loi 106 mettant en œuvre la Politique énergétique du Québec : fonctions, pouvoirs, omissions et déceptions Dans le cadre du colloque organisé par la chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, en partenariat avec les Hautes études internationales et l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société.

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