Litiges et résolution de conflits

Notre expertise en litiges est incontestable.
Nous sommes passés maîtres dans l’art de traiter des dossiers d’une grande complexité pour les entreprises de premier plan à l’échelle mondiale. Nos avocats plaidants chevronnés obtiennent des résultats, aussi bien devant les tribunaux que hors cour.
S'inscrire
Partager

Aperçu

Nous élaborons et mettons en œuvre des stratégies en matière de litiges pour vous aider à atteindre vos objectifs d’affaires et ainsi vous permettre de vous concentrer sur vos activités principales.

Fasken est reconnu comme ayant l’une des meilleures équipes de litige au Canada. Nos avocats plaidants ont remporté des procès et des appels importants pour de grandes sociétés multinationales dans un large éventail de secteurs : mines, technologies, institutions financières, communications, aviation, santé, énergie et sciences de la vie. En effet, nos avocats sont les meilleurs de leur domaine selon plusieurs répertoires juridiques, notamment Chambers Global, Benchmark Litigation et Best Lawyers.

Avec une équipe de plus de 150 avocats, nous disposons de vastes compétences et d’une grande expertise dans tous les types de litiges, y compris le litige commercial, les actions collectives, la responsabilité du fabricant, la criminalité en col blanc, les litiges en construction, la résolution des différends et la diffamation. Notre expérience nous permet d’anticiper les problèmes avant qu’ils ne surviennent ainsi que d’évaluer et de gérer de manière proactive les risques de litiges.Les dossiers de nos clients ont des répercussions à long terme. Visionnez notre vidéo pour découvrir quelques-uns des cas où nous avons mis en œuvre des stratégies efficaces pour atteindre les objectifs d’affaires de nos clients. Les services de Fasken sont régulièrement retenus dans le cadre de dossiers interprovinciaux et transfrontaliers. Nous avons des bureaux sur trois continents et entretenons des relations de confiance avec des cabinets d’avocats partout dans le monde. Les membres de notre équipe sont habilités à exercer en common law et en droit civil. Plusieurs sont bilingues, plusieurs parlent d’autres langues que le français et l’anglais. Nous assurons une représentation sans faille dans plusieurs provinces, ce qui nous différencie de la concurrence. Vous pouvez en apprendre davantage sur notre forte présence aux États-Unis en visitant notre page Litiges et résolution de conflits – États-Unis. 

Notre équipe Litiges et résolution de conflits aborde les conflits avec une approche personnalisée et pratique. Nous sommes là lorsque nos clients en ont le plus besoin.

Consultez nos mandats représentatifs ou communiquez avec nos avocats et avocates pour savoir comment nous pouvons vous aider.

Domaines d'expertise

  • Actions Collectives, Dans les actions collectives, notre but est de gagner, que ce soit devant les tribunaux, en médiation ou dans le cadre d'autres modes de règlement.
  • Cols blancs – défense et enquêtes, Notre équipe dispose des meilleures ressources pour gérer efficacement des dossiers et enquêtes en matière de criminalité en col blanc dans plusieurs territoires.
  • Diffamation et médias, Fasken est reconnu pour son travail dans des arrêts clés en matière de diffamation, y compris plusieurs qui ont été entendus à la Cour suprême du Canada ayant précisé davantage les droits des médias de masse et qui continuent d’influencer les politiques du gouvernement.
  • Litige commercial, Chez Fasken, nous croyons qu’un plaidoyer efficace commence et se termine par l’écoute de nos clients et la réalisation de leurs objectifs.
  • Litiges en construction, Nos avocats ont une connaissance approfondie des pratiques et des processus de construction au Canada. Cette connaissance est essentielle pour fournir des conseils juridiques pratiques dans ce domaine complexe. Nombre de nos avocats ont une expérience de l’ingénierie et de l’exploitation minière, ce qui leur confère une compréhension et des compétences qui vont au-delà du droit. Les membres de notre équipe de droit de la construction ont été certifiés par le Barreau du Haut-Canada en tant que spécialistes du droit de la construction.
  • Litiges en valeurs mobilières, Les membres de notre cabinet possèdent une expertise multidisciplinaire dans l'ensemble des litiges en valeurs mobilières.
  • Règlement extrajudiciaire des différends, Fasken est reconnu comme disposant de l’une des meilleures équipes de RED au Canada. Les membres de notre équipe ont l’expérience nécessaire leur permettant de défendre les clients dans le cadre de procédures de règlement de différends issues de toutes les grandes institutions arbitrales nationales et internationales et leur permettant d’offrir des conseils selon un processus ad hoc en ce qui concerne les processus d'arbitrage et de médiation.
  • Résolution des différends internationaux, Afin d’aider nos clients à atteindre leurs objections le plus rapidement possible, nous privilégions le processus susceptible de mener le plus efficacement possible à un règlement satisfaisant, qu’il s’agisse de la médiation, de l’arbitrage, de la négociation ou d’autres modes de règlement extrajudiciaire.
  • Responsabilité du fabricant, Nos avocats collaborent avec des fabricants de partout dans le monde pour cerner et atténuer les risques commerciaux et juridiques au Canada et ailleurs. Nous nous faisons un devoir de comprendre votre industrie, vos activités et les risques qui vous sont propres sur le plan commercial et réglementaire ainsi qu’en matière d’assurance et de litige. Nous pouvons vous aider à assurer la fabrication et la vente sécuritaire, prévisible et profitable de vos produits au Canada et à l’échelle mondiale. Grâce à notre expertise en gestion de crise, en rappels de produits et en conformité réglementaire, nous pouvons vous guider en période d’incertitude. Lorsqu’un litige survient, nos avocats plaideurs possèdent les compétences et l’expérience nécessaires pour offrir des défenses solides et stratégiques aux fabricants et à leurs assureurs dans le cadre d’une vaste gamme de situations litigieuses, notamment la responsabilité du fabricant, la responsabilité collective, les poursuites commerciales et les recours collectifs.
  • Situations Critiques, L’équipe intégrée Situations critiques de Fasken est un groupe multidisciplinaire composé de praticiens hautement motivés ayant des compétences éprouvées et une portée nationale et transnationale en droit des valeurs mobilières, en gouvernance d’entreprise et en ce qui concerne toutes les formes de litiges portant sur les marchés des capitaux.
Actions Collectives Actions Collectives Dans les actions collectives, notre but est de gagner, que ce soit devant les tribunaux, en médiation ou dans le cadre d'autres modes de règlement. En savoir plus
Cols blancs – défense et enquêtes Cols blancs – défense et enquêtes Notre équipe dispose des meilleures ressources pour gérer efficacement des dossiers et enquêtes en matière de criminalité en col blanc dans plusieurs territoires. En savoir plus
Diffamation et médias Diffamation et médias Fasken est reconnu pour son travail dans des arrêts clés en matière de diffamation, y compris plusieurs qui ont été entendus à la Cour suprême du Canada ayant précisé davantage les droits des médias de masse et qui continuent d’influencer les politiques du gouvernement. En savoir plus
Litige commercial Litige commercial Chez Fasken, nous croyons qu’un plaidoyer efficace commence et se termine par l’écoute de nos clients et la réalisation de leurs objectifs. En savoir plus
Litiges en construction Litiges en construction Nos avocats ont une connaissance approfondie des pratiques et des processus de construction au Canada. Cette connaissance est essentielle pour fournir des conseils juridiques pratiques dans ce domaine complexe. Nombre de nos avocats ont une expérience de l’ingénierie et de l’exploitation minière, ce qui leur confère une compréhension et des compétences qui vont au-delà du droit. Les membres de notre équipe de droit de la construction ont été certifiés par le Barreau du Haut-Canada en tant que spécialistes du droit de la construction. En savoir plus
Litiges en valeurs mobilières Litiges en valeurs mobilières Les membres de notre cabinet possèdent une expertise multidisciplinaire dans l'ensemble des litiges en valeurs mobilières. En savoir plus
Règlement extrajudiciaire des différends Règlement extrajudiciaire des différends Fasken est reconnu comme disposant de l’une des meilleures équipes de RED au Canada. Les membres de notre équipe ont l’expérience nécessaire leur permettant de défendre les clients dans le cadre de procédures de règlement de différends issues de toutes les grandes institutions arbitrales nationales et internationales et leur permettant d’offrir des conseils selon un processus ad hoc en ce qui concerne les processus d'arbitrage et de médiation. En savoir plus
Résolution des différends internationaux Résolution des différends internationaux Afin d’aider nos clients à atteindre leurs objections le plus rapidement possible, nous privilégions le processus susceptible de mener le plus efficacement possible à un règlement satisfaisant, qu’il s’agisse de la médiation, de l’arbitrage, de la négociation ou d’autres modes de règlement extrajudiciaire. En savoir plus
Responsabilité du fabricant Responsabilité du fabricant Nos avocats collaborent avec des fabricants de partout dans le monde pour cerner et atténuer les risques commerciaux et juridiques au Canada et ailleurs. Nous nous faisons un devoir de comprendre votre industrie, vos activités et les risques qui vous sont propres sur le plan commercial et réglementaire ainsi qu’en matière d’assurance et de litige. Nous pouvons vous aider à assurer la fabrication et la vente sécuritaire, prévisible et profitable de vos produits au Canada et à l’échelle mondiale. Grâce à notre expertise en gestion de crise, en rappels de produits et en conformité réglementaire, nous pouvons vous guider en période d’incertitude. Lorsqu’un litige survient, nos avocats plaideurs possèdent les compétences et l’expérience nécessaires pour offrir des défenses solides et stratégiques aux fabricants et à leurs assureurs dans le cadre d’une vaste gamme de situations litigieuses, notamment la responsabilité du fabricant, la responsabilité collective, les poursuites commerciales et les recours collectifs. En savoir plus
Situations Critiques Situations Critiques L’équipe intégrée Situations critiques de Fasken est un groupe multidisciplinaire composé de praticiens hautement motivés ayant des compétences éprouvées et une portée nationale et transnationale en droit des valeurs mobilières, en gouvernance d’entreprise et en ce qui concerne toutes les formes de litiges portant sur les marchés des capitaux. En savoir plus
Testaments, fiducies et litiges successoraux Testaments, fiducies et litiges successoraux Nous réglons les affaires litigieuses à l’égard des testaments, des fiducies et d’autres instruments en matière de planification en cas d’incapacité au moyen de la négociation, de la médiation, de l’arbitrage et, le cas échéant, de litiges. En savoir plus
Actions Collectives Actions Collectives Dans les actions collectives, notre but est de gagner, que ce soit devant les tribunaux, en médiation ou dans le cadre d'autres modes de règlement. En savoir plus
Cols blancs – défense et enquêtes Cols blancs – défense et enquêtes Notre équipe dispose des meilleures ressources pour gérer efficacement des dossiers et enquêtes en matière de criminalité en col blanc dans plusieurs territoires. En savoir plus
Diffamation et médias Diffamation et médias Fasken est reconnu pour son travail dans des arrêts clés en matière de diffamation, y compris plusieurs qui ont été entendus à la Cour suprême du Canada ayant précisé davantage les droits des médias de masse et qui continuent d’influencer les politiques du gouvernement. En savoir plus
Litige commercial Litige commercial Chez Fasken, nous croyons qu’un plaidoyer efficace commence et se termine par l’écoute de nos clients et la réalisation de leurs objectifs. En savoir plus
Litiges en construction Litiges en construction Nos avocats ont une connaissance approfondie des pratiques et des processus de construction au Canada. Cette connaissance est essentielle pour fournir des conseils juridiques pratiques dans ce domaine complexe. Nombre de nos avocats ont une expérience de l’ingénierie et de l’exploitation minière, ce qui leur confère une compréhension et des compétences qui vont au-delà du droit. Les membres de notre équipe de droit de la construction ont été certifiés par le Barreau du Haut-Canada en tant que spécialistes du droit de la construction. En savoir plus
Litiges en valeurs mobilières Litiges en valeurs mobilières Les membres de notre cabinet possèdent une expertise multidisciplinaire dans l'ensemble des litiges en valeurs mobilières. En savoir plus

Réalisations

  • Classés à l'échelle nationale en résolution de conflits (litiges, arbitrages et enquêtes), The Globe and Mail De 2022 à 2026
  • Reconnus en résolution de conflits, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2026
  • Reconnus en Afrique du Sud en arbitrage et médiation, Best Lawyers 2026
  • Classés au premier rang (Top Tier) en résolution de litiges en Colombie Britannique, Legal 500 De 2018 à 2026
  • Reconnus en litiges en recours collectif, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en résolution de conflits : actions collectives (défense), Chambers Canada De 2018 à 2026
  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en actions collectives, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Reconnus en litiges - droit des sociétés et droit commercial, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en litiges: commercial général, Chambers Canada De 2016 à 2026
  • Reconnus en droit de la diffamation et des médias, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2026
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en résolution de conflits (litiges, arbitrages et enquêtes) Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.
Best Lawyers in Canada Reconnus en résolution de conflits Best Lawyers offre un service d’évaluation et de notation des avocats. Depuis plus de 30 ans, ses palmarès ont cité les avocats les mieux qualifiés pour représenter des clients dans plusieurs territoires et secteurs. En savoir plus
Best Lawyers Reconnus en Afrique du Sud en arbitrage et médiation Best Lawyers offre un service d’évaluation et de notation des avocats. Depuis plus de 30 ans, ses palmarès ont cité les avocats les mieux qualifiés pour représenter des clients dans plusieurs territoires et secteurs. En savoir plus
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en résolution de conflits (litiges, arbitrages et enquêtes) Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.
Best Lawyers in Canada Reconnus en résolution de conflits Best Lawyers offre un service d’évaluation et de notation des avocats. Depuis plus de 30 ans, ses palmarès ont cité les avocats les mieux qualifiés pour représenter des clients dans plusieurs territoires et secteurs. En savoir plus
Best Lawyers Reconnus en Afrique du Sud en arbitrage et médiation Best Lawyers offre un service d’évaluation et de notation des avocats. Depuis plus de 30 ans, ses palmarès ont cité les avocats les mieux qualifiés pour représenter des clients dans plusieurs territoires et secteurs. En savoir plus
De 2018 à 2026 Legal 500 Classés au premier rang (Top Tier) en résolution de litiges en Colombie Britannique Aussi classés en Alberta, en Ontario, et au Québec. Depuis les 30 dernières années, le répertoire Legal 500 étudie les capacités des cabinets d’avocats à travers le monde. En savoir plus
Best Lawyers in Canada Reconnus en litiges en recours collectif Best Lawyers offre un service d’évaluation et de notation des avocats. Depuis plus de 30 ans, ses palmarès ont cité les avocats les mieux qualifiés pour représenter des clients dans plusieurs territoires et secteurs. En savoir plus
Chambers Canada Classés à l'échelle nationale en résolution de conflits : actions collectives (défense) Le répertoire Chambers Canada établit le profil d’avocats et de cabinets pratiquant le droit dans toutes les provinces et tous les territoires du Canada. En savoir plus

Équipe

Personnes-ressources
  • Laura F. Cooper, Associée | Actions Collectives, Litiges et résolution de conflits, Toronto, ON, +1 416 865 5471, [email protected]
  • Eric Simard, Associé | Cochef, Litiges et résolution de conflits, Montréal, QC, +1 514 397 5147, [email protected]
  • Jonathan Lim, Associé | Responsabilité du fabricant, Vancouver, BC, +1 604 631 4823, [email protected]
  • Gulu Punia, Associé | Litiges et résolution de conflits, Calgary, AB, +1 403 261 5509, [email protected]
  • Rakhee Bhoora, Associée | Litiges et résolution de conflits, Johannesburg, +27 11 586 6076, [email protected]
  • Peter N. Mantas, Associé | Litiges et résolution de conflits, Ottawa, ON | Londres, +1 613 696 6886, [email protected]
Laura F. Cooper, Associée | Actions Collectives, Litiges et résolution de conflits Laura F. Cooper Associée | Actions Collectives, Litiges et résolution de conflits Toronto, ON +1 416 865 5471
Eric Simard, Associé | Cochef, Litiges et résolution de conflits Eric Simard Associé | Cochef, Litiges et résolution de conflits Montréal, QC +1 514 397 5147
Jonathan Lim, Associé | Responsabilité du fabricant Jonathan Lim Associé | Responsabilité du fabricant Vancouver, BC +1 604 631 4823
Gulu Punia, Associé | Litiges et résolution de conflits Gulu Punia Associé | Litiges et résolution de conflits Calgary, AB +1 403 261 5509
Rakhee Bhoora, Associée | Litiges et résolution de conflits Rakhee Bhoora Associée | Litiges et résolution de conflits Johannesburg +27 11 586 6076
Peter Mantas Ottawa Lawyer Peter N. Mantas Associé | Litiges et résolution de conflits Ottawa, ON Londres +1 613 696 6886
+44 20 7917 8519
Toute l'équipe

Expérience

  • QScale annonce que Goldman Sachs Alternatives a conclu l’acquisition de l’entreprise en partenariat avec les fondateurs et les principaux dirigeants de l’entreprise, [Transaction - Qscale], Acquisition de QScale par Goldman Sachs Alternatives.
  • La Ronde passera aux mains d’EPR Properties, [Transaction - Six Flags], Vente de La Ronde à ERP Properties.
  • La Cour suprême annule l’élection fédérale dans la circonscription de Terrebonne, [Litige - La candidate Adrienne Charles], Contestation de l’élection d’une députée à la dernière élection fédérale.
  • BC Hydro remporte un litige devant les tribunaux contre la Ville de Surrey, [Litige - BC Hydro and Power Authority], BC Hydro obtient le rejet de la demande d’autorisation d’appel déposée par la Ville de Surrey contre la décision de la BCUC établissant les conditions d’utilisation des installations de BC Hydro situées sur des terrains municipaux.
  • Freedom Pet Supplies Inc. fait l’acquisition de Trueman Distribution Ltd., [Transaction - Freedom Pet Supplies Inc.], Acquisition de Trueman Distribution Ltd. par Freedom Pet Supplies Inc.
  • Des résidents de Toronto font appel d’une décision dans le cadre d’un différend complexe avec la Ville concernant un titre possessoire et les limites d’un terrain, [Litige - Pawel Kosicki and Megan Munro], Des résidents de Toronto, en Ontario, contestent la décision de la Cour supérieure sur la façon de fixer les limites dans les affaires concernant des terrains municipaux.
  • Phaneuf v 0896459 B.C. Ltd., [Litige - Norman Phaneuf and Bradley Phaneuf], La cour rejette la demande reconventionnelle; un procès est prévu pour la rectification des droits et des restrictions sur les actions.
  • Predictive Discovery Limited conclut une entente définitive en vue de fusionner avec Robex Resources Inc. au moyen d’un plan d’arrangement d’une valeur de 1,5 milliard de dollars canadiens., [Transaction - Predictive Discovery Limited], Une société aurifère australienne conclut une entente définitive visant l’acquisition d’une société ouest africaine de production et de mise en valeur aurifère.
  • Litige concernant les actions d’une société privée résolu conformément au principe du lien contractuel, [Litige - Marvin Rubner and Y.A.D. Investments Limited], Marvin Rubner obtient gain de cause dans une affaire concernant ses droits de propriété sur des actions contestées dans une société privée.
Transaction A conseillé Qscale QScale annonce que Goldman Sachs Alternatives a conclu l’acquisition de l’entreprise en partenariat avec les fondateurs et les principaux dirigeants de l’entreprise Acquisition de QScale par Goldman Sachs Alternatives. En savoir plus
Transaction A conseillé Six Flags La Ronde passera aux mains d’EPR Properties Vente de La Ronde à ERP Properties. En savoir plus
Litige A représenté La candidate Adrienne Charles La Cour suprême annule l’élection fédérale dans la circonscription de Terrebonne Contestation de l’élection d’une députée à la dernière élection fédérale. En savoir plus
Litige A représenté BC Hydro and Power Authority BC Hydro remporte un litige devant les tribunaux contre la Ville de Surrey BC Hydro obtient le rejet de la demande d’autorisation d’appel déposée par la Ville de Surrey contre la décision de la BCUC établissant les conditions d’utilisation des installations de BC Hydro situées sur des terrains municipaux. En savoir plus
Transaction A conseillé Freedom Pet Supplies Inc. Freedom Pet Supplies Inc. fait l’acquisition de Trueman Distribution Ltd. Acquisition de Trueman Distribution Ltd. par Freedom Pet Supplies Inc. En savoir plus
Litige A représenté Pawel Kosicki and Megan Munro Des résidents de Toronto font appel d’une décision dans le cadre d’un différend complexe avec la Ville concernant un titre possessoire et les limites d’un terrain Des résidents de Toronto, en Ontario, contestent la décision de la Cour supérieure sur la façon de fixer les limites dans les affaires concernant des terrains municipaux. En savoir plus
Litige A représenté Norman Phaneuf and Bradley Phaneuf Phaneuf v 0896459 B.C. Ltd. La cour rejette la demande reconventionnelle; un procès est prévu pour la rectification des droits et des restrictions sur les actions. En savoir plus
Transaction Conseille Predictive Discovery Limited Predictive Discovery Limited conclut une entente définitive en vue de fusionner avec Robex Resources Inc. au moyen d’un plan d’arrangement d’une valeur de 1,5 milliard de dollars canadiens. Une société aurifère australienne conclut une entente définitive visant l’acquisition d’une société ouest africaine de production et de mise en valeur aurifère. En savoir plus
Litige A représenté Marvin Rubner and Y.A.D. Investments Limited Litige concernant les actions d’une société privée résolu conformément au principe du lien contractuel Marvin Rubner obtient gain de cause dans une affaire concernant ses droits de propriété sur des actions contestées dans une société privée. En savoir plus
Toutes les expériences

Ressources

  • Les tribunaux n’ont pas compétence : un tribunal américain rejette une poursuite climatique en droit privé contre une société d’énergie, 09/06/2026
  • Suspension du référendum sur la sécession : l’Alberta doit consulter les Premières Nations avant d’aller de l’avant, 28/05/2026
  • Mise à jour des directives de l’ARC concernant les pénalités imposées aux tiers, 14/05/2026
  • Commentaire sur la décision Jean c. Municipalité de Saint-Stanislas-de-Kostka : la Cour supérieure sanctionne la mauvaise foi municipale et protège les attentes légitimes des propriétaires fonciers, 19/03/2026
  • Conditions de clôture et clauses de rigueur des délais dans les fusions et acquisitions canadiennes : rédiger pour éviter l’incertitude relatives aux droits de résiliation, 12/03/2026
  • Fraude financière : quand le temps devient un adversaire, 17/02/2026
  • Trucs de rédaction éclair pour les clauses de règlement des différends Bulletin no 7 – Les avantages et les inconvénients des clauses de règlement multiétapes ou progressif des différends, 22/01/2026
  • La Cour fédérale établit les critères relatifs à l’obligation de consulter les peuples autochtones américains, 19/12/2025
  • Trucs de rédaction éclair pour les clauses de règlement des différends – Bulletin no 6 : Les cas où votre contrat devrait prévoir des procédures d’arbitrage accéléré, 05/11/2025
  • La question persistante de la causalité dans les litiges liés aux changements climatiques, 21/10/2025
Solar Farm Bulletin Les tribunaux n’ont pas compétence : un tribunal américain rejette une poursuite climatique en droit privé contre une société d’énergie Un tribunal de la Caroline du Nord juge qu’une poursuite climatique contre une société de services publics est « non justiciable ». En savoir plus
Sunset Lake Bulletin Suspension du référendum sur la sécession : l’Alberta doit consulter les Premières Nations avant d’aller de l’avant La pétition référendaire sur la sécession de l’Alberta a été rejetée pour avoir enfreint le devoir de consultation de la Couronne envers les Premières Nations. En savoir plus
Mise à jour des directives de l’ARC concernant les pénalités imposées aux tiers Mise à jour des directives de l’ARC concernant les pénalités imposées aux tiers La circulaire IC01‑1R2 de l’ARC indique que des pénalités visant des tiers peuvent s’appliquer au contenu fiscal trompeur (marketing, guides, etc.) favorisant l’évitement agressif. En savoir plus
Solar Farm Bulletin Les tribunaux n’ont pas compétence : un tribunal américain rejette une poursuite climatique en droit privé contre une société d’énergie Un tribunal de la Caroline du Nord juge qu’une poursuite climatique contre une société de services publics est « non justiciable ». En savoir plus
Sunset Lake Bulletin Suspension du référendum sur la sécession : l’Alberta doit consulter les Premières Nations avant d’aller de l’avant La pétition référendaire sur la sécession de l’Alberta a été rejetée pour avoir enfreint le devoir de consultation de la Couronne envers les Premières Nations. En savoir plus
Mise à jour des directives de l’ARC concernant les pénalités imposées aux tiers Mise à jour des directives de l’ARC concernant les pénalités imposées aux tiers La circulaire IC01‑1R2 de l’ARC indique que des pénalités visant des tiers peuvent s’appliquer au contenu fiscal trompeur (marketing, guides, etc.) favorisant l’évitement agressif. En savoir plus
Two business people Bulletin Commentaire sur la décision Jean c. Municipalité de Saint-Stanislas-de-Kostka : la Cour supérieure sanctionne la mauvaise foi municipale et protège les attentes légitimes des propriétaires fonciers Décision sur la mauvaise foi d’une municipalité et sur la doctrine des attentes légitimes. En savoir plus
Car speeding past tall skyscrapers in a financial district Bulletin Conditions de clôture et clauses de rigueur des délais dans les fusions et acquisitions canadiennes : rédiger pour éviter l’incertitude relatives aux droits de résiliation La Cour suprême du Canada se prononcera bientôt sur l’interaction entre les conditions de clôture, les clauses de rigueur des délais et les droits de résiliation dans les fusions et acquisitions au Canada. En savoir plus
Two business people Bulletin Fraude financière : quand le temps devient un adversaire En matière de fraude financière, le temps n’est jamais neutre : il décide de l’issue. En savoir plus

Événements

  • Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés dans les contrats commerciaux : rappels des principes clés et développements récents, 17/06/2026
  • Loi 29 — Nouvelle garantie de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs : êtes vous prêts pour le 5 octobre 2026 ?, 03/06/2026
  • Litige immobilier commercial : développements récents, 20/05/2026
  • L’injonction maîtrisée : enjeux, stratégies et tactiques, 15/04/2026
  • Revue de la jurisprudence 2025, 14/01/2026
  • Au-delà du testament : gérer les réclamations des personnes à charge, les dynamiques familiales modernes et les héritiers inattendus, 20/11/2025
  • Colloque en construction et infrastructure de Fasken, 19/11/2025
  • Carrefour commercial : Décisions marquantes qui façonnent le risque de litige pour les juristes d'entreprise : bilan de fin d'année, 23/10/2025
  • Quand prévoir sème la discorde : même les meilleures intentions peuvent mener à des litiges successoraux, 10/09/2025
  • Loi 29 sur la durabilité, la réparabilité et l’entretien des produits de consommation : êtes-vous prêts pour le 5 octobre 2025?, 11/06/2025
Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés dans les contrats commerciaux : rappels des principes clés et développements récents À venir Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés dans les contrats commerciaux : rappels des principes clés et développements récents Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés sont monnaie courante dans les contrats commerciaux. Voilà pourquoi il est essentiel de bien comprendre les principes clés régissant ces clauses et de demeurer à l’affût des plus récents développements dans ce domaine.  Dans le cadre de cett... location location Québec, QC Fasken Québec A propos de l'événement
Loi 29 — Nouvelle garantie de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs : êtes vous prêts pour le 5 octobre 2026 ? Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Loi 29 — Nouvelle garantie de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs : êtes vous prêts pour le 5 octobre 2026 ? Le 5 octobre 2026, les commerçants et fabricants faisant affaire au Québec devront se conformer au nouveau règlement encadrant la garantie légale de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs. Ce règlement découle de l’adoption, en octobre 2023, de la Loi protégeant les consommateurs co... location location Montréal, QC Fasken Montréal A propos de l'événement
Groupe de gens d'affaires signant une affaire Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Litige immobilier commercial : développements récents Le droit immobilier commercial évolue rapidement, au rythme des transformations du marché et des décisions des tribunaux. Cet Institut Fasken propose un survol clair et concret des développements récents en matière de litige immobilier commercial, en mettant l’accent sur les tendances jurispruden... location location Montréal , QC Fasken Montréal A propos de l'événement
Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés dans les contrats commerciaux : rappels des principes clés et développements récents À venir Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés dans les contrats commerciaux : rappels des principes clés et développements récents Les clauses pénales et de dommages-intérêts liquidés sont monnaie courante dans les contrats commerciaux. Voilà pourquoi il est essentiel de bien comprendre les principes clés régissant ces clauses et de demeurer à l’affût des plus récents développements dans ce domaine.  Dans le cadre de cett... location location Québec, QC Fasken Québec A propos de l'événement
Loi 29 — Nouvelle garantie de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs : êtes vous prêts pour le 5 octobre 2026 ? Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Loi 29 — Nouvelle garantie de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs : êtes vous prêts pour le 5 octobre 2026 ? Le 5 octobre 2026, les commerçants et fabricants faisant affaire au Québec devront se conformer au nouveau règlement encadrant la garantie légale de bon fonctionnement applicable à certains biens neufs. Ce règlement découle de l’adoption, en octobre 2023, de la Loi protégeant les consommateurs co... location location Montréal, QC Fasken Montréal A propos de l'événement
Groupe de gens d'affaires signant une affaire Séminaire sur place | Webinaire pré-enregistré | Hybride Litige immobilier commercial : développements récents Le droit immobilier commercial évolue rapidement, au rythme des transformations du marché et des décisions des tribunaux. Cet Institut Fasken propose un survol clair et concret des développements récents en matière de litige immobilier commercial, en mettant l’accent sur les tendances jurispruden... location location Montréal , QC Fasken Montréal A propos de l'événement
L’injonction maîtrisée : enjeux, stratégies et tactiques Webinaire | Hybride | Séminaire sur place L’injonction maîtrisée : enjeux, stratégies et tactiques Parce qu’une situation urgente appelle parfois une intervention immédiate, l’injonction s’impose comme un outil incontournable. Cette formation, ancrée dans la réalité juridique de Montréal et du Québec, propose un regard concret sur les injonctions les plus utilisées, notamment les ordonnances d... location location Montréal, QC Fasken Montréal A propos de l'événement
Revue de la jurisprudence 2025 Webinaire | Hybride | Séminaire sur place Revue de la jurisprudence 2025 A propos de l'événement
Estate Litigation Webinaire | Série de webinaires Au-delà du testament : gérer les réclamations des personnes à charge, les dynamiques familiales modernes et les héritiers inattendus Avec l’évolution des structures familiales, les litiges successoraux soulèvent des questions juridiques de plus en plus complexes. A propos de l'événement

Nouvelles

  • L’équipe de Fasken en litiges et résolution de conflits remporte le prix « Dossier d’influence », 08/05/2026
  • Christian Leblanc analyse le cadre juridique entourant le contenu artistique généré par l’IA dans une entrevue diffusée au 98.5, 25/03/2026
  • Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits, 02/02/2026
  • Christian Trépanier, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America, 22/01/2026
  • Tracey Cohen commente l’utilisation croissante de l’IA dans la résolution de conflits dans Lexpert, 20/11/2025
  • Noah Boudreau, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America, 10/11/2025
  • Fasken brille dans le Best Lawyers in CanadaMC 2026 où figurent des centaines de ses avocats et avocates, 04/09/2025
  • Nicolas-Karl Perrault commente la loi québécoise contre l’obsolescence programmée dans La Presse, 07/07/2025
  • Mathias Memmel commente le succès et le leadership des avocats 2SLGBTQ+ dans le CBA National Magazine, 24/06/2025
  • Brian Kelsall et Gerry Ranking commentent les tendances en matière de modèles d’approvisionnement dans une édition spéciale de Lexpert, 30/04/2025
L’équipe de Fasken en litiges et résolution de conflits remporte le prix « Dossier d’influence » Communiqué L’équipe de Fasken en litiges et résolution de conflits remporte le prix « Dossier d’influence » Toronto (Canada) – Fasken s’est vu décerner le prix « Dossier d’influence » pour son travail dans l’affaire Cash Store Financial Services Inc. v. KPMG LLP à l’occasion des Benchmark Canada Litigation Awards 2026. L’équipe de Fasken qui a défendu KPMG dans le cadre de cette réclamation de 150 M$ C... En savoir plus
Couverture de presse Couverture médiatique Christian Leblanc analyse le cadre juridique entourant le contenu artistique généré par l’IA dans une entrevue diffusée au 98.5 « Le droit au Québec encadre-t-il clairement les reproductions de l’IA ? », par Philippe Cantin, 98.5 En savoir plus
nouvelles Nouveau membre | Communiqué Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits En savoir plus
L’équipe de Fasken en litiges et résolution de conflits remporte le prix « Dossier d’influence » Communiqué L’équipe de Fasken en litiges et résolution de conflits remporte le prix « Dossier d’influence » Toronto (Canada) – Fasken s’est vu décerner le prix « Dossier d’influence » pour son travail dans l’affaire Cash Store Financial Services Inc. v. KPMG LLP à l’occasion des Benchmark Canada Litigation Awards 2026. L’équipe de Fasken qui a défendu KPMG dans le cadre de cette réclamation de 150 M$ C... En savoir plus
Couverture de presse Couverture médiatique Christian Leblanc analyse le cadre juridique entourant le contenu artistique généré par l’IA dans une entrevue diffusée au 98.5 « Le droit au Québec encadre-t-il clairement les reproductions de l’IA ? », par Philippe Cantin, 98.5 En savoir plus
nouvelles Nouveau membre | Communiqué Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits En savoir plus
nouvelles Communiqué | Classements et distinctions Christian Trépanier, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America Québec (Canada) — Christian Trépanier, associé au sein du groupe Litiges et résolution de conflits de Fasken, a été nommé Fellow du Litigation Counsel of America (LCA), une prestigieuse société honorifique réunissant des avocats plaidants, représentant moins d’un demi pour cent des avocats nord-a... En savoir plus
Couverture de presse Couverture médiatique Tracey Cohen commente l’utilisation croissante de l’IA dans la résolution de conflits dans Lexpert « Des avocats évaluent l’impact de l’IA sur les jugements et la formation dans le domaine des litiges », par Zena Olijnyk, Lexpert En savoir plus
nouvelles Communiqué | Classements et distinctions Noah Boudreau, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America Montréal (Canada) — Noah Boudreau, associé au sein du groupe Litiges et résolution de conflits de Fasken, a été nommé Fellow du Litigation Counsel of America (LCA), une société honorifique prestigieuse regroupant des avocats plaidants, représentant moins d’un demi pour cent des avocats nord-améri... En savoir plus

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe à propos du sujet Litiges et résolution de conflits